, alors que celle prévue dans les plans initiaux, au vu desquels avait été conclu le marché de la société [...] et fils, était de 222,500 tonnes, d'où un dépassement de 36,607 tonnes ; qu'il

Elles soutiennent que : - la condition d’urgence est remplie dès lors qu’en empêchant les véhicules de plus de 2,5 tonnes et de plus de 2,05 mètres de large d’accéder au chantier par la seule voie de

Ont été citées le 3 juillet 2024 : - l'UNEDIC, à personne habilitée, -la société TOGI SANTE [Localité 6], par procès-verbal de recherches infructueuses.

entre juin et septembre et 92 780 tonnes entre octobre et décembre soit 290.123 tonnes, En conséquence, -confirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions, -rejeter l'appel formé par

pour les pêcheurs professionnels en eau douce et à 56,55 tonnes pour les marins pêcheurs, soit un total de 65 tonnes, qu'elles ont en outre réparti entre un quota destiné à la consommation (pour 26 tonnes

TORI (SAS) [Adresse 1] Comparant par Monsieur [Y] [J], Directeur Général assisté de Maître Julie PERISSE Par jugement en date du 11/07/2024, le tribunal de commerce d'Aix-en-Provence a prononcé l'ouverture

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Colmar, 22 février 1985), que la société Karst s'est engagée à livrer à la société Le Pic 1.600 tonnes

Le 22 février 2008 à HERBLAY, alors que ce véhicule était piloté par Tony C..., il a été impliqué dans un accident de la circulation au cours duquel deux personnes ont été blessées.

La société Primeale soutient, subsidiairement, que seules 94 tonnes ayant pu être commercialisées, sur 502 tonnes livrées, elle ne pourrait en tout état de cause être tenue qu'au paiement de 94 tonnes.

Statuant à nouveau sur ce dernier point uniquement, - DIRE ET JUGER que le montant du fermage annuel doit représenter la valeur de 10,5 tonnes de cannes à sucre par hectare, soit 105 tonnes de cannes

remorques s'étaient présentés en provenance d'autres sites de l'entreprise, à l'usine de Donzere pour le stockage ou le retraitement des déchets, le volume de ces trois camions représentant environ 100 tonnes

à eau, l'installation comportait désormais 24 fours qui n'utilisaient plus l'eau comme système de refroidissement ; qu'il relevait également qu'alors que le stockage de bois était autorisé pour 120 tonnes

Attendu que SARL MENDES TONY est inscrite au RCS de Nîmes depuis le 23/05/2003, sous le numéro 448 612 515 pour l'activité d'installation de chauffage et de plomberie.

, que le libre passage des véhicules de plus de 3,5 tonnes a été toléré entre 2015 et février 2024, et qu'elles sont victimes de discrimination dès lors que la circulation a été rendue possible sur des

Anne Marie TONNA 1945 Maltese Tas-Sliema 16. Brian TONNA 1964 Maltese Marsaskala 17. Emanuel TONNA 1946 Maltese Hayborough 18. Godwin TONNA 1961 Maltese Gwardamangia, Pietà 19.

Le seuil d'assujettissement des émissions de poussières totales en suspension mentionnées au 2 de l'article 266 septies est fixé à 5 tonnes par an ". 2.

Y...a communiqué à la société KEvL des intentions de commandes importantes des sociétés Arjo (1 500 tonnes), de la société Bolloré (5 000 tonnes) ainsi que d'un client anglais (100 tonnes) ; que par ailleurs

de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 4 juillet 2024 par lequel le maire de la commune d'Arcachon a limité la circulation des véhicules poids lourds de plus de 26 tonnes

tendant à l'annulation, d'une part, de la décision implicite par laquelle le maire de Saint-Victor-sur-Ouche (Côte-d'Or) a rejeté sa demande du 27 mars 1991 tendant à l'abrogation de la limitation à 9 tonnes

X... a, à partir de l'année 1976, collaboré à la revue " Tonus " publiée par la société " Editions Tonus ", en qualité de journaliste-pigiste ; qu'ayant constaté, courant 1979, qu'en dépit de ses réclamations