devis X... qui avait servi de base à l'établissement du devis de l'entreprise Rota, qu'ils comportaient, en sus de ce qui était chiffré au devis, la cuvette d'ascenseur, la création d'une coifferie, l'isolation

du testament et d'avoir ordonné la délivrance du legs, 1 / sans rechercher si les faits constatés ne démontraient pas que le défunt se trouvait sous l'influence anormale de la légataire qui l'avait isolé

imputables à la salariée eu égard aux exigences strictes de la Cour suprême, puisqu'elle se borne à faire état d'attestations contradictoires relatives à l'entretien du club d'une part, et d'un témoignage isolé

mais constate que par plusieurs lettres antérieures et postérieures au 17 mai 1983, le fournisseur avait formellement contesté sa responsabilité, ne pouvait décider que l'aveu formulé par une lettre isolée

faute grave ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 10 septembre 1999) de l'avoir débouté de ses demandes d'indemnités alors, selon le moyen : 1 / que, d'une part, le fait isolé

Bordeaux, 19 septembre 2001), que la Caisse d 'allocations familiales de la Gironde (la CAF) lui ayant refusé le bénéfice de l'application du forfait logement pour le calcul de l'allocation de parent isolé

[Y] dans les opérations de construction et d'isoler ainsi sa participation réelle de celle des autres intervenants, nonobstant l'affirmation quelque peu péremptoire de l'expert selon laquelle il a entrepris

auprès d'un échographiste référent, orienté vers la mesure des os longs, aurait dû être organisé" ; qu'en jugeant, après avoir décidé d'entériner l'ensemble du rapport d'expertise, que l'indication isolée

Le lot isolation a été confié à la société Wannifroid, assurée auprès de la société Axa Corporate Solutions, aux droits de laquelle vient la société XL Insurance Company SE, qui s'est fournie en panneaux

récapitulait de nouveau aux héritiers de Mme [R] les éléments la conduisant à solliciter de la part de chacun le paiement des sommes de 4 335,30 euros et 4 335,29 euros ; qu'en se fondant sur un courrier isolé

[Q] [C], sous le régime de l'hospitalisation complète, Vu la décision initiale de placement à l'isolement prise le 22 avril 2026 à l'encontre de M.

X..., la société Ravalement isolation (société Ravalement) a procédé à des travaux d'isolation extérieure d'un immeuble en utilisant un produit fabriqué par la société Prolifix ; que M.

[I] [X] et la SAS [V] [L] et Isolation ont relevé appel de ce jugement.

.; que si effectivement chaque infraction constitue un fait isolé, il n'en demeure pas moins que les infractions sont multiples et répétées dans le temps; qu'en raison de cette multiplicité et de cette

, adjoint de Mme Prévost-Desprez, pouvait, en application des dispositions de l'article 84, alinéa 4 du Code de procédure pénale, valablement décerner mandat de dépôt, s'agissant d'un acte urgent et isolé

Dans ces circonstances, selon la norme ISO 8601 précédemment mentionnée, il y aurait lieu de considérer que le terme quantième désignerait la numérotation standardisée faisant correspondre le 1 à lundi

Il est aussi précisé à cet article qu'une mesure d'isolement ou de contention est regardée comme une nouvelle mesure lorsqu'elle est prise au moins quarante-huit heures après une précédente mesure d'isolement

En l'espèce, la décision d'isolement a été prise le 22 avril 2026, jour du placement initial à l'isolement, et le certificat médical précisait qu'après une réintégration consécutive à une fugue et une