Perez, avocat inscrit au Barreau de Nantes, demeurant au [Adresse 5] (Me Laurence BRUGUIER CRESPY, avocat (G0882)) 2) SAS [C] [G], dont le siège social est au [Adresse 6] Partie défenderesse : non

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de : Me Xavier

Libre Prévenu, appelant Comparant Assisté de Maître LAFON Xavier, avocat au barreau de BEZIERS LE MINISTERE PUBLIC, appelant PARTIE CIVILE COMMUNE DE BEZIERS, HOTEL DE VILLE-Place Gabriel

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 mai 2022, la société Métropole Travaux Publics (MTP) représentée par Me Xavier Denis, conclut, à titre principal, à la confirmation du jugement du tribunal administratif

Thierry FIRINO MARTELL, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Françoise [G] née le 18 Juin 1946 à [Localité 4] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Xavier

[V] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Et pour avocat plaidant Me Xavier

COFIDIS VENANT AUX DROITS DU GROUPE SOFEMO, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Xavier HELAIN, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur [D] [W], es qualité de gérant de la S.A.R.L.

ARTISANS REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 Avril 2025 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [Z] [N], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître François-Xavier

Xavier Luquet, secrétaire général de la préfecture d'Indre-et-Loire qui disposait d'une délégation de signature régulière en vertu d'un arrêté du 4 mars 2024, publié le même jour au recueil des actes administratifs

Xavier P...       , domicilié [...]                              , 15°/ à M. Guy G..., domicilié [...]                                , 16°/ à M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Fiduciaire de France, dont le siège est Les Hauts de Villiers, ... à Levallois-Perret

Philippot, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., de Me Choucroy, avocat de la Société immobilière Batignolles Monceau, les conclusions de M.

Xavier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 27 février 1997, qui, dans les poursuites exercées contre Cyril Y... des chefs d'homicide et blessures

[X] [I] [K] [Y] Grosses : 2 Me Alice MAZIERE SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copie : 1 Dossier Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Me Alice MAZIERE PARTIES : REQUÊTE

JUGEMENT du 06 Janvier 2026 Minute n° 26/00024 Caisse de CRÉDIT MUTEL de CALAIS (R.C.S de BOULOGNE s/ MER, n° 319 937 496) C/ [H] [L] Le Copie conforme + copie exécutoire Me [Localité 8] Xavier

RCS de [Localité 17] sous le n° 302 475 114 880 ayant pour siège social [Adresse 6] représentée par Me Ophélie TARDIEUX, avocat au barreau de CHARENTE, avocat postulant représenté par Me François-Xavier

ABELLIO Confirmation Grosse délivrée le à Me Xavier LASSUS Me Regis DEGIOANNI REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème

Xavier DEVAUX, directeur de greffe lors de la mise à disposition Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 18 Octobre 2024 par mise à disposition au greffe. **************