laboratoires d'analyses de biologie médicale ; qu'il fait appel du jugement du 10 juillet 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à ce que l'Etat soit condamné à

médicales du département, les laboratoires d'analyses de biologie médicale sis à Saint-Maxime, Saint-Tropez et Cogolin, et rejette les requêtes de MM.

[V] fait grief à l'arrêt du 17 mars 2015 de dire qu'il est le père de l'enfant [L] [Q] alors, selon le moyen, que le refus de soumettre à une analyse biologique ne peut permettre de tenir une filiation

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de la société Laboratoire d'analyses de biologie médicale alphabiologie, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat

Le 19 septembre 2002, la recherche de l'ARN du virus C était positive et le 7 avril 2004, les analyses biologiques prescrites par le docteur [X], gastro-entérologue, ont mis en évidence un génotype viral

L’analyse biologique préanesthésique effectuée le 8 août 2018 a mis en évidence un taux de prothrombine égal à 50%. Un nouveau dosage a été effectué le 11 août 2018, mesurant un taux inférieur à 10%.

renseignements ; que l'extrait Kbis est en réalité la seule pièce fournie à l'appui de l'argumentation selon laquelle les emprunteurs étaient avertis ; que ces emprunteurs travaillaient dans un laboratoire d'analyse

de surveillance post-opératoire des 7 novembre, 12 novembre et 15 décembre 2018 qui auraient été nécessaires même en l'absence de complication, ainsi que l'acte technique du 17 janvier 2020 et les analyses

de biologie médicale sont soumises aux dispositions disciplinaires applicables aux directeurs de laboratoires d'analyses et biologie médicale ; Considérant qu'en indiquant par la circulaire attaquée que

La directrice soutient que les moyens soulevés par la SELAS Laboratoire d’analyses de biologie médicale Christine Pépin - Philippe Leluan - Patricia Sannier - Didier Guillo ne sont pas fondés.

Cet arrêté détermine les modalités d'application de la nomenclature dans les rapports entre les laboratoires d'analyses de biologie médicale, d'une part, les organismes de sécurité sociale d'autre part

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Laboratoires d'analyses de biologie médicale George Y..., société

demande l'annulation, a été pris sur le fondement de l'alinéa 2 de l'article L.761-13 aux termes duquel "Il est institué, en outre, un contrôle de la bonne exécution des analyses de biologie médicale

Cet arrêté détermine les modalités d'application de la nomenclature dans les rapports entre les laboratoires d'analyses de biologie médicale, d'une part, les organismes de sécurité sociale et les assurés

(la SCI) a donné à bail professionnel à la SCP [...], aux droits de laquelle vient la SELAS Arnaud Biolys Origet (la SELAS), des locaux à usage de laboratoire d'analyses et de biologie médicale ; que le

de biologie médicale ; Vu l'arrêté du 4 novembre 1976 déterminant les personnes et les laboratoires d'analyses de biologie médicale auxquels est réservée l'exécution des actes d'anatomie et de cytologie

adjoints à l'égard des personnes propriétaires de ces laboratoires ou assurant le financement de leur activité ; que, d'autre part, les laboratoires d'analyses de biologie médicale doivent être exploités

de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a consenti, sans limitation de durée, à Mlle Y... une promesse de cession d'un certain nombre de parts de l'EURL Laboratoire d'analyses

gracieuse tendant à l'annulation de la décision du 20 avril 1983 de cette même autorité lui refusant le bénéfice d'une dérogation à l'interdiction du cumul des activités de directeur de laboratoire d'analyses

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Laboratoire d'Analyses de Biologie Médicale Vauban, dont le siège est 32 Rue