[P] occupait un emploi de chauffeur chargeur depuis 2004.

B..., chauffeur de la société en liquidation judiciaire Nord-Est Champagne express (la société NE) et M.

"aux motifs que le mandat d'arrêt du 4 janvier 1980 énonce que les membres du commando "Iparraguire" de l'organisation ETA, Antonio Maria X... et José Angel Y... ont décidé de donner la mort au chauffeur

qualité de simple associé commanditaire, dans une activité de taxi, ambulance, voiture de petite remise, transports de corps avant mise en bière, individuelle ou dans une entreprise employant des chauffeurs

donc à une caisse d'assurance maladie pour profession libérale, mais travaillaient dans des conditions révélatrices d'un lien de subordination vis-à-vis de leur donneur d'ordre au même titre qu'un chauffeur

travaux préconisés par l'expert avant la cession et nécessaires à l'activité autorisée par le bail, ayant régulièrement payé les loyers et charges, et s'étant engagés à installer à leurs frais le chauffage

et des non chasseurs, consistant dans le fait de tirer sur un sanglier alors qu'une maison d'habitation se trouvait dans l'axe de tir. 4.

1251 et 1252 du Code civil ; Mais attendu, en premier lieu, que c'est sans dénaturer les termes de la lettre du 25 septembre 1992, que la cour d'appel a estimé que l'imputation des manquants au chargeur

Après la livraison de leurs lots, les consorts [R] et [S] ont assigné les SCI en démontage des installations de climatisation et de chauffage qu'elles avaient installées sur la terrasse technique du huitième

Y... a été engagé, à compter du 16 novembre 1982, par la société Chalvent, en qualité de chauffeur de chaudière, suivant des contrats à durée déterminée couvrant la période de chauffe, d'octobre à mai;

F... était habitable tandis que celui des époux Z... ne comportait aucun aménagement et notamment aucune isolation ; que dans ces conditions le chauffage de base intégré dans la dalle séparant les deux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme ENTREPRISE CHAUVET, dont le siège est ...

Y... et X..., ouvrier maçons au service de la société Chauvet depuis le 2 janvier 1981, ont été licenciés le 23 juillet 1984 ; Attendu que la société Chauvet fait grief aux arrêts attaqués (Montpellier

Y... a été engagé en qualité de chauffeur brigadier à compter du 18 décembre 1989 puis en celle de chauffeur avitailleur en 1990 par le Groupement pétrolier avitaillement de Fort-de-France ; qu'il a saisi

Travaux d'installation des matériels de chauffage et cuisson, travaux de ramonage et fumisterie" et toutes opérations industrielles, commerciales, financières ou civiles pouvant se rattacher à cet objet

, le mode de rémunération du fournisseur du véhicule avec chauffeur est l'un des éléments importants pour savoir si on se trouve face à un véritable contrat de location de véhicule avec chauffeur ; que

Transports Nicolas Brioude (le transporteur) dans le Sud de l'Italie, a été volée lors de l'attaque à main armée du camion la transportant sur une aire de stationnement non gardée d'autoroute où le chauffeur

que la société Est-Camion a livré du fuel dans une cuve déjà pleine d'un immeuble de l'Office public d'habitations à loyer modéré de Besançon (l'OPHLM) ; que le liquide s'est alors répandu dans la chaufferie