Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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6 490 résultats pour « connaissance par l'acquereur de la revocation »
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EXTRAIT
Article Annexe II - I. Maquette 7
Organisation générale - e-learning ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : - l'anatomie chirurgicale et radiologique ; Connaissances transversales à acquérir : - plastique : parer et suturer une plaie de la face, réaliser une greffe de
Article Annexe II - I. Maquette 10
Durée : -e-learning (enseignement en autonomie) ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -l'anatomie radiologique et chirurgicale ; Connaissances transversales à acquérir : -la prévention et le traitement des complications postopératoires
Article 7
L'échec à un ou plusieurs contrôles de connaissances ne met pas fin au suivi de la formation théorique et technique.
Article L5521-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 58
française ; 3° La vérification d'un niveau de connaissance des matières juridiques permettant la tenue de documents de bord et l'exercice des prérogatives de puissance publique dont le capitaine est investi.
Article 4
Le programme d'évaluation des connaissances requises pour l'obtention du certificat de compétence figure en annexe II.
Article 6
Doivent être portés sans délai à la connaissance de la direction générale de l'armement par l'entreprise certifiée :
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 17
Le contrôle des connaissances prévu à l'article 1er ci-dessus est effectué conjointement par :
Article 2
La licence atteste l'acquisition d'un socle de connaissances et de compétences dans un champ disciplinaire ou pluridisciplinaire.
Article Annexe 5
RÈGLEMENT DE L'ÉVALUATION DES CONNAISSANCES ET DES COMPÉTENCES REQUISES POUR LE DRESSAGE DES CHIENS AU MORDANT Modalités d'évaluation :
Article R1803-30-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 87 > 55
Les listes de candidats sont portées à la connaissance des électeurs par tout moyen dans l'ensemble des sites de l'agence.
Article 6
La formation doit comporter au moins seize heures, avec la répartition horaire globale suivante : - connaissance des espèces recherchées : quatre heures ; - connaissance des différents types de pièges, de leurs possibilités et condition d'utilisation
LEGIARTI000044305294
Connaissances aéronautiques (durée : 45 minutes, coefficient 1) : a) Météorologie : paramètres et phénomènes significatifs pour l'aéronautique, atmosphère standard et altimétrie barométrique, frontologie, cartes et messages d'observation et de prévision
Article 321-37
I. - La société de gestion de portefeuille s'assure que les personnes physiques agissant pour son compte disposent d’une qualification minimale ainsi que d'un niveau de connaissances suffisant.
Article 318-7
I. - La société de gestion de portefeuille s'assure que les personnes physiques agissant pour son compte disposent d’une qualification minimale ainsi que d'un niveau de connaissances suffisant.
Article 5
Le référentiel d'évaluation des connaissances et compétences requises pour l'obtention de l'attestation figure dans l'annexe 4 du présent arrêté.
Article R913-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 96 > 06
conditions de l'article R. 913-6 à dispenser un enseignement dans une discipline professionnelle ou technologique si elle justifie d'une pratique professionnelle d'au moins cinq ans compatible avec l'enseignement qu'elle entend délivrer et justifie de connaissances
Article R*444-47
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 34 > 96
Les notes chiffrées ainsi attribuées sont obligatoirement portées à la connaissance des intéressés.
Article L321-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 52 > 56
Cette liste est élaborée en tenant compte de la particulière vulnérabilité de leur territoire au recul du trait de côte, déterminée en fonction de l'état des connaissances scientifiques résultant notamment de l'indicateur national de l'érosion littorale
Article 6
Cette notification comporte la désignation du lot ou de la fraction de lot intéressé ainsi que l'indication des nom, prénoms, domicile réel ou élu et, sous réserve de leur accord exprès, l'adresse électronique de l'acquéreur ou du titulaire de droit et
Article L54-11-5-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 54 > 73
peuvent être prononcées par l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution en cas de non-respect de son refus d'autorisation préalable, l'Autorité peut demander au juge soit la suspension des droits de vote attachés aux actions ou aux parts de l'acquéreur
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