Codes de loi français

Article FRA. APPENDICE 6

☑ ☑ 1.4.3 PROCÉDURES DE MISE EN ROUTE … pour demander la permission de mettre les moteurs en route * a) [ (emplacement de l’aéronef) * * b) [ (emplacement de l’aéronef) (identification ATIS) * … réponses de l’ATC c) MISE EN

Article 223 a-II-2/22

De plus, tous les panneaux de signalisation des moyens d'évacuation et des emplacements du matériel de lutte contre l'incendie doivent être en matériaux photoluminescents ou être éclairés.

Article 1

d'élevage consacrée spécifiquement ou de façon indépendante à l'activité d'engraissement d'animaux de boucherie, lesquels proviennent d'une ou plusieurs exploitations différentes de celle où a lieu cette activité ; g) " Centre de rassemblement " : tout emplacement

Article Annexe I

le fabricant de l'équipement sous pression nucléaire peut, alternativement, justifier la conformité de ce matériau aux exigences essentielles de sécurité applicables par des essais qu'il a réalisés sur ce produit, en un nombre suffisant et aux emplacements

LEGIARTI000048035769

susceptible de présenter un risque particulier pour les utilisateurs ; les obstacles situés autour du terrain doivent être munis de protections permettant d'absorber les chocs ; f) Offrir une protection par clôture ou obstacles naturels aux éventuels emplacements

Article 221-III/13

puissent mener à bien les préparatifs d'embarquement et de mise à l'eau en moins de 5 minutes ; .4 ils doivent être dotés de tout le matériel prescrit par le présent chapitre et par le Recueil ; et .5 ils doivent, dans la mesure du possible, être à un emplacement

Article 221-III/16

satisfaisant aux prescriptions de la section 6.1 du Recueil doivent être prévus pour toutes les embarcations et tous les radeaux de sauvetage, à l'exception des embarcations ou radeaux de sauvetage : .2 dans lesquels l'embarquement se fait à partir d'un emplacement

Article 211-2.02

de longueur inférieure à 24 mètres, et à défaut d'information précise de l'armateur, l'administration pourra se reporter aux recommandations suivantes : Avec : L = longueur du navire M = masse (en tonne) Les masses doivent être considérées à leur emplacement

Article L1214-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 67

sur la circulation ; 7° L'organisation du stationnement sur la voirie et dans les parcs publics de stationnement, notamment en définissant les zones où la durée maximale de stationnement est réglementée, les zones de stationnement payant, les emplacements

Article 242-11.16

. - Les ventilateurs desservant les locaux d'habitation, les locaux de service, les postes de contrôle et les locaux de machines doivent pouvoir être arrêtés à partir d'un emplacement facilement accessible à l'extérieur du local desservi.

Article 223 a-II-2/08

Ils doivent en outre déclencher des signaux lumineux et sonores ailleurs que sur la passerelle, en un emplacement choisi de manière que lesdits signaux soient immédiatement reçus par l'équipage, en cas d'incendie.

Article 221-II-1/29

Cette caisse doit être raccordée en permanence aux systèmes hydrauliques par des tuyautages de manière que ces systèmes puissent être rapidement remplis à nouveau, à partir d'un emplacement situé à l'intérieur du local de l'appareil à gouverner.

Article 221-IV/07

L'appareil portatif peut se trouver à la passerelle. 5 Les répondeurs radar SAR ou AIS-SART prescrits par les paragraphes 2.1 ou 3.1 doivent être arrimés à des emplacements tels qu'ils puissent être rapidement placés dans l'un quelconque des embarcations

Article 223 a-III/09

Pour les NAVIRES EXISTANTS DES CLASSES B, C ET D : 1.1.1. des embarcations et des radeaux de sauvetage dans lesquels l'embarquement se fait à partir d'un emplacement situé sur le pont à moins de 4,5 m au-dessus de la flottaison d'exploitation la moins

Article Cahier des charges

Comporteront un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d'homologation ; cet emplacement sera indiqué sur les dessins mentionnés au paragraphe 2.2.1 ci-dessus. 4. Homologations. 4.1.

Article Annexe

Emplacement et dimensions de la marque de point cible Note. - Dans certains cas, ces valeurs peuvent être modifiées (voir § I.5.1.2.6). I.5.1.2.4.

Article 223 a-II-2/04

Il doit y avoir à chaque emplacement des instructions claires sur le fonctionnement du dispositif eu égard à la sécurité du personnel. 1.6.

Article 228-5.15

Ils doivent pouvoir être utilisés à l'air marin et être montés en des emplacements bien dégagés des barrots et autres objets susceptibles d'empêcher les gaz chauds ou la fumée de parvenir jusqu'à l'élément sensible.

Article Annexe 190-A.6

Emplacement. Les plans d'orientation doivent être placés à proximité de l'entrée dans les emménagements du navire et être placés sur chaque pont à proximité des ascenseurs et des escaliers.