X... de son engin a été provoquée par la circulation de l'autre véhicule, ni qu'un contact a eu lieu entre ce dernier et la victime tombée à terre, et que l'implication du camion dans l'accident corporel

One, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Plasticon Composites International Contracting, dont le siège est [...] ), société de droit néerlandais, 3°/ à la société Thyssenkrupp Uhde Chlorine Engineer

la société SDV logistique internationale a choisi, pour la partie terrestre du transport, la société Transports et locations Courcelle ; qu'après avoir été chargé, le 10 octobre 2006, à l'aide d'un engin

usine d'incinérations d'ordures ménagères à la société Cabinet Martin, dirigée par Jean-Claude Y..., en lui imposant de sous-traiter partie de la mission à la société de droit anglais Water energy engineers

civil prévoit que lorsqu'on établit une servitude, on est censé accorder tout ce qui est nécessaire pour en user, qu'en l'espèce, la largeur de deux mètres s'avérant insuffisante pour le passage des engins

Il exerçait en dernier lieu les fonctions de conducteur d'engins. 2. Le 3 février 2014, le salarié a été élu membre suppléant de la délégation unique du personnel. 3.

celle-ci l'a utilisée, dans la nuit du 23 au 24 août 1988 ; que des dommages ayant été constatés sur la grue, le 30 août 1988, le sinistre a été déclaré à l'assureur ; que la société Sath, qui a réparé cet engin

X... a été engagé en janvier 1974, en qualité de conducteur d'engins, par la société Leconte qui a fait l'objet d'une cession à la société Lalitte en août 1977 ; que par lettre du 3 février 1989, M.

la société TDR, ne caractérise pas de lien de causalité entre la faute imputée à la société TDR et le préjudice subi par la société Solysec et a ainsi violé l'article 1382 du Code civil; et alors, enfin

Le 9 août 1982, un groupe d'hommes a fait irruption dans un restaurant parisien situé [Adresse 1], a fait exploser un engin dans l'établissement et, à l'aide d'armes automatiques, a ouvert le feu sur les

Le 22 novembre 2020, de graves incidents se sont produits à [Localité 2] qui ont conduit à la dégradation, à l'aide d'un engin de chantier, de plusieurs pylônes supportant des caméras de vidéosurveillance

[G] ayant donné la pelleteuse en location à une commune pour le mois de septembre 2015, l'EARL l'a mis en demeure de lui livrer l'engin sous quarante-huit heures puis en a pris possession le 21 septembre

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 5 avril 2022) et les productions, le 24 juin 2008, [G] [D] a été grièvement blessé par l'explosion d'un engin pyrotechnique lors d'une fête organisée par l'association

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 11 JUIN 2025 La société Kassbohrer engins

qualification du contrat, c'est-à-dire un contrat de louage, en exécution duquel elle était directement intervenue au marché de travaux publics et le caractère temporaire de la mise à disposition des engins

qu'aucune modification n'aurait été apportée aux machines en 1982, sans rechercher si la société Soulé Fer et Froid n'avait pas volontairement et abusivement interrompu le développement technique de l'engin

par Mathieu X... de l'identité des éventuels clients des prostitués, important peu, que, d'autre part, l'avocat de celui-ci a eu immédiatement accès à l'intégralité du dossier de la procédure, et qu'enfin

l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 28 octobre 1987), que la société Coprisol a vendu à la société Isofibre un stock composé de ciment et d'un produit d'isolation dénommé Coprispray, du matériel et enfin