CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
794 résultats pour « injections de nuit »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe VII
Un tableau blanc, non éclairé la nuit, de forme pentagonale, pointe en bas, indique la fin de la partie de voie à parcourir à vitesse limitée.
Article 43 c
Lorsque, pour certaines machines agricoles automotrices ou certains matériels de travaux publics automoteurs, la distance des feux rouges à l'extrémité arrière du véhicule excède un mètre, cette extrémité doit être munie, de jour comme de nuit, d'un dispositif
Article 17-2
supérieur à 3 m, la circulation est interdite conformément aux dispositions de l'article 10 du présent arrêté et dans les cas suivants : - sur les routes à accès réglementé, à l'exception des routes à grande circulation sauf pour leur traversée ; - la nuit
Article 2
Pour les travaux dont le fonctionnement continu doit, en raison même de la nature du travail, être nécessairement assuré sans interruption à aucun moment du jour, de la nuit ou de la semaine, la durée hebdomadaire du travail pourra atteindre une moyenne
Article ANNEXE
Le travail, tributaire de la saisonnalité des cultures, implique parfois des horaires adaptés (astreinte, journée continue, travail de nuit, etc.). Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.
LEGIARTI000030253834
Bourgogne + dénomination géographique B 73 Bourgogne + dénomination géographique Tonnerre B 70 Coteaux bourguignons B 75 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Beaune B 72 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Nuits
Les coefficients à affecter aux services aériens commandés sont déterminés comme suit selon leur nature : SERVICES AÉRIENS COEFFICIENTS Jour Nuit A. - Personnels militaires. 1.
Article L313-23-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 50 > 55
3122-17, L. 3122-18, L. 3122-24 et L. 3131-1 à L. 3131-3 du code du travail, ni aux stipulations relatives aux temps de pause, aux durées maximales quotidienne et hebdomadaire de travail, aux durées maximales quotidienne et hebdomadaire de travail de nuit
Article 89
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 26
comprises suivants : a) 180 euros au titre de la mise en œuvre d'une présence journalière continue et d'un dispositif d'intervention d'urgence permanent pouvant reposer sur des moyens techniques dématérialisés ; b) 100 euros au titre de l'astreinte de nuit
LEGIARTI000023732833
L'exposition globale des coteaux vers l'est permet de bénéficier des premières chaleurs matinales du soleil et d'assécher rapidement l'humidité résiduelle de la nuit.
Article 4
résultant de l'accident ; -les émissions chroniques et accidentelles de l'établissement dans le sol de tout polluant indiqué à l'annexe II du présent arrêté, provenant de déchets soumis aux opérations de " traitement en milieu terrestre " ou d'" injection
Article Annexe (Sous-partie K)
D'une torche électrique pour chaque membre d'équipage requis à bord, facilement accessible depuis leur poste désigné ; b) Pour un vol de nuit, outre les équipements prévus au point a : 1. Des feux de navigation/position ; 2.
Article Annexe I
des missions et des stratégies à l'état-major DSPAP Directeur territorial adjoint de la sécurité de proximité Chef de la sûreté régionale des transports de la brigade des réseaux franciliens Chef de la sûreté territoriale Chef d'un service de nuit
Article Annexe II
Etablissements de nuit et de loisirs : -casino ; 9 . Hébergement touristique de courte durée (auberge de jeunesse, centre-sportif, colonies de vacances, gîte d'étape et refuge de montagne) ; -justice-tribunaux ; 13 .
Article 14
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour une nuit ou deux demi-journées d'astreinte ne peut être inférieur à 70 € ni supérieur à 280 €. Une demi-astreinte est indemnisée à hauteur de la moitié du montant de l'indemnité forfaitaire fixé.
dB (A) supérieur à 45 dB (A) 5 dB (A) 3 dB (A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit
Article 1
du 24 novembre 1983 relatifs aux masses et centrages des aéronefs exploités par les entreprises de transport aérien ; - arrêté du 12 mars 1985 fixant le programme d'instruction et le régime de l'examen pour l'obtention de la qualification de vol de nuit
Article Annexe 6
Les critères du paramètre F2 définis dans le tableau suivant doivent être réalisés en permanence à toute heure de la journée et de la nuit.
Article R325-45
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 98
propriétaires des véhicules mis, sur la demande de l'autorité publique, sur son chantier le paiement, conformément au tarif approuvé par l'autorité publique, des frais de transfert et de garde à la condition que son chantier soit clôturé ou soit gardé jour et nuit
Article R412-43-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 03 > 57
chargé de la sécurité routière ; c) Porter sur lui un dispositif d'éclairage complémentaire non éblouissant et non clignotant dont les caractéristiques sont fixées par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière ; d) Circuler, de jour comme de nuit
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