civile dans la procédure ; - Mme [AD] [XZ], elle se sent épiée de manière continue et se plaint que Mme [AX] ne soit jamais satisfaite, utilise à son égard des propos humiliants et blessants, elle renonce

Après une audience, le 8   mars 1982 le requérant demanda l’audition de témoins, de M. P et de M me C.

Y..., avait dès sa première audition fait état de la relation entretenue par le vétérinaire avec Christel B... ; Christophe D..., neveu de Christiane X...

il est présumé que les parties ont d'un commun accord renoncé tacitement à l'audition du témoin ; qu'en l'état de la défaillance des témoins de l'accusation précités, il n'appartenait pas au président

pénale faisait obstacle à ce qu'il fût entendu comme témoin.

Par une décision avant dire droit du 24 février 2004, le tribunal départemental renonça à l’audition d’autres témoins qui ne s’étaient pas présentés. 17.

Il rappelle qu'en l'espèce, l'enquête de gendarmerie a permis l'audition d'un témoin, à savoir Mme [G] qui circulait derrière les véhicules de M. [V] et de M. [K]. M.

X... a déposé une requête en nullité aux fins d'annulation de ses auditions en garde à vue et des auditions de témoins susmentionnées ; En cet état ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation

    Dans ce contexte, on ne saurait considérer qu’en ne procédant pas à une nouvelle audition des témoins la cour d’appel ait restreint les droits de la défense des requérants.

Selon moi, votre audition comme témoin a pour seul but de contourner le droit d’une épouse de ne pas déposer contre son mari (...) (...)

manière de travailler, Me A..., notaire, en raison de son rôle et de ses fautes professionnelles, mais aussi de Yannick et Raphaël X... et de Alves B... sans indiquer l'intérêt particulier de leur audition

comprendre ne sens et la portée de ces deux attestations, rédigées en janvier et avril 2009, étant observé que [F] [T] était valide à tout le moins jusqu'au décès de sa mère en 2007, puisque divers témoins

L’acquittement initial du requérant avait eu lieu après audition de plusieurs témoins.

[B], tout en reconnaissant avoir emprunté de l'argent à M.

[S] n'avait pas été cité par le ministère public, a estimé l'audition de ce témoin utile à la manifestation de la vérité, puis a dit que cette audition n'était plus utile avant de donner

Plusieurs commissions rogatoires étaient diligentées à partir du 26 juin 2001 aux fins de procéder, ainsi que sollicité notamment par le mis en examen, à l'audition de plusieurs témoins résidant hors du

essentiels ayant disparu ou étant dans l'incapacité de témoigner, les principes de l'oralité des débats et de l'audition contradictoire des témoins ne pouvaient être respectés ; Attendu que, pour rejeter

F..., acheteur de Roger Z..., Lydie D... et Gabriel X... présentaient la même trace de brasure, et que, lors de la confrontation générale effectuée lors du supplément d'information, ces témoins avaient

les mêmes conditions que les témoins à charge   ; (...).

L’audience se poursuivit le 21   décembre 1993, mais comme l’audition de témoins ne put se terminer, le juge l’ajourna au 29 mars 1994.