AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Took Took, société anonyme, dont le siège est Pont de la Corde

REJET des pourvois formés par : - X...

au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile : Attendu que dans le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ...

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Statuant, tant sur le pourvoi incident formé par la Société nouvelle du Théâtre Marigny, que sur le pourvoi principal formé

CIV. 2 IK COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 19 octobre 2017 Rejet Mme FLISE, président Arrêt n° 1358 F-P+B sur le second moyen Pourvoi n° M 16-12.885 ___________

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 DÉCEMBRE 2020 La société Bourse direct, société anonyme, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° N 19-20.051 contre l'arrêt rendu le 7 mai

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : I°) Sur le pourvoi n° 86-15.216 formé par : 1°) Monsieur Jean-Claude A..

de l'étang ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le moyen unique du pourvoi incident formé par les époux A...

Raphaël B..., demeurant "Casse-Cou", 97240 Le François, II - Sur le pourvoi n° H 98-43.201 formé par M. Jean-Pierre A..., demeurant ..., III - Sur le pourvoi n° G 98-43.202 formé par M.

principal formé par M.

Sur le pourvoi n° B 89-44.057 formé par la Société d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (Seita), dont le siège est ... (7e) et ... à P Morlaix (Finistère), au profit de Mme Marie-Pierre

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche et sur le second moyen, pris en ses première et troisième branches, du pourvoi n° 22-15.971 formé par la société, et sur le moyen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n V/93-14.006 formé par la société Commercial Union, compagnie d'assurances,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Stockalliance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n S 93-15.659 formé par M.

contre cet arrêt un pourvoi en cassation ; Sur l'irrecevabilité du pourvoi formé par la BNP, relevée d'office après avertissement donné aux parties : Attendu que l'audition de la BNP, en tant que