CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

659 résultats pour « vins la cuvée renommée et jacquart »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000036979330

—

tient à la disposition de l'inspection des installations classées les éléments justifiant que ses installations électriques sont réalisées conformément aux règles en vigueur. 2.5 Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves

Article 1

—

IV Sommelier-conseil caviste. 334t 5 ans UNIVERSITÉ DU VIN. IV Réceptionniste gouvernante. 334t 3 ans COURS HÔTELIER DE BESANÇON. IV Conseiller(ère) en image personnelle et communication. 336t 5 ans MAKE OVER CONSULTING/LOOKINSTITUTE_JAELYS.

Article Annexe

—

Les tests pourront porter sur les champs technologiques suivants : 1) Les produits alimentaires -les produits d'origine végétale et animale ; -les produits semi-élaborés ; -les vins et alcools utilisés en cuisine ; -la gestion des produits ; -la

Article Annexe Ia

—

Nettoyage des ouvrages en atmosphère explosive ou confinée : séparateur à hydrocarbures, débourbeur, cuve à hydrocarbures...

Article 8

—

rythme aléatoire soit à raison de une pour 1 000 tonnes (40 camions), avec un minimum de une par mois, soit suivant une périodicité constante (exemple : une par mois) ; - contrôle de teneur en métaux limité au cadmium, mercure et thallium ; - sur chaque cuve

Article 1

—

professionnel (le) soliste (concertiste ou opéra) 1335 ansEcole normale de musique de Paris Alfred CortotIManager d'unité opérationnelle310m3 ansAssociation pour le collège de Paris-Institut supérieur de l'entreprise (ISE) IManager d'entreprises de vins

Article 1

—

d'établissement de formation à l'énergie (GEFEn) IV Secrétaire médical(e) - médico-social(e) 324t 5 ans Ecole Medcomm IV Agent d'exploitation en hôtellerie/restauration 334t 5 ans Forma - Catalyse III Attaché(e) commercial(e) vins

Article 1

—

III Attaché(e) commercial(e) vins et spiritueux. 211 w 5 ans Association consulaire interprofessionnelle de formation permanente (ACIFOP) Libourne.

Article 1

—

Canton de Vauvillers : Les communes d'Alaincourt, Ambiévillers, Betoncourt-Saint-Pancras, Bouligney, Cuve, Dampvalley-Saint-Pancras, Fontenois-la-Ville, Hurecourt, Mailleroncourt-Saint-Pancras, Montdoré, Pont-du-Bois, Selles et Vauvillers.

Article 3

—

Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits.

Article Annexe

—

Cirey-lès-Mareilles, Cirfontaines-en-Azois, Clefmont, Clinchamp, Cohons, Coiffy-le-Bas, Coiffy-le-Haut, Colmier-le-Bas, Colmier-le-Haut, Colombey-les-Deux-Eglises, Condes, Consigny, Coublanc, Coupray, Courcelles-en-Montagne, Cour-l'Evêque, Culmont, Curmont, Cusey, Cuves

LEGIARTI000028202750

—

Mimolette ou mimolette jeune Lait de vache Pâte pressée demi-dure à dure ; de couleur orangée à rougeâtre ; à grains lavés et réchauffés en cuve; à caillé découpé, moulé par pression et salé en saumure; croûte sèche, dure, de couleur jaune orangée

Article 200 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 31

Code général des impôts

Pour un même logement, un seul audit énergétique ouvre droit au crédit d'impôt ; m) Aux dépenses payées, entre le 1er janvier 2019 et le 31 décembre 2020, au titre de la dépose d'une cuve à fioul.

Article II

—

boucherie. 51. 3CA 4, 90 Commerce de gros de produits à base de viande. 51. 3DA 2, 60 Commerce de gros de volailles et gibiers. 51. 3EA 2, 60 Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles. 51. 3GA 2, 60 Commerce de gros de vins

Article Annexe II

—

Geisberg, Osterberg : B 177 11,50 Pinot gris, Gewurztraminer B 202 13,00 Lieudit Zotzenberg : B 185 12,00 Lieudits Schoenenbourg, Sporen : B 185 12,00 Pinot gris, Gewurztraminer B 210 13,50 Côtes de Toul R 10,00 Côtes de Toul (vins

LEGIARTI000051793652

—

Entreposage extérieur : ensemble des zones non situées à l'intérieur d'un bâtiment, dans lesquelles sont présents des déchets entreposés quel que soit leur mode de stockage ou de conditionnement : en silos ou en cuves fixes, conditionnés ou en vrac, etc

Article ANNEXE

—

Château de Campagne. 24 Villars Château de Puyguilhem. 24 Ribagnac Château de Bridoire. 33 Cadillac Château des ducs d'Epernon. 33 La Sauve Abbaye de la Sauve-Majeure. 40 Sorde-l'Abbaye Villa gallo-romaine du Barrat-de-Vin

Article 1

—

326m 3 ans Ecole nationale des sciences géographiques (ENSG) III Chargé de projets industriels CAO et PLM 200n 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Colmar et du centre Alsace (CCI de Colmar et du centre Alsace) III Attaché(e) commercial(e) vins

LEGIARTI000042466807

—

Commerce de gros et import-export 0043 IMPORTATION EXPORTATION COMMISSION COURTAGE 0573 COMMERCES DE GROS 0500 HABILLEMENT, MERCERIE, CHAUSSURE, JOUET, GROS 0675 HABILLEMENT COMMERCE SUCCURSALES 0468 CHAUSSURES COMMERCE SUCCURSALISTE 0493 VINS

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

164 AU de la même annexe ; 53° Habilitation des usagers à apposer, à l'aide de leurs matériels ou logiciels, les marques fiscales sur des capsules dont ils font usage pour le compte de personnes pour lesquelles ils sont autorisés à embouteiller les vins

Page 30 · 659 résultats

← PrécédentSuivant →