Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M.

[Y] [M], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 19 octobre 2023, qui, dans la procédure suivie contre MM.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société civile immobilière Diane aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée

des chefs d'infraction à la loi sur les fraudes en matière artistique et contrefaçon d'une oeuvre de l'esprit au mépris des droits de l'auteur ; Vu l'article 575, alinéa 2, 2 , du code de procédure

et de famille, et a prononcé sur les intérêts civils.

décembre 2013 ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a méconnu les dispositions de l'article 16 du code de procédure civile ; 2°/ que la SC La Persévérance versait aux débats le compte-rendu n° 1 de

Si la voie du recours en cassation n'est pas encore ouverte lorsqu'un premier recours a été formé, l'article 621 du code de procédure civile n'est pas applicable.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Mme [D] [C] et M.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Faits et procédure 2.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Le 22 février 2009, Q... U... a trouvé la mort alors qu'elle skiait en compagnie de deux amis. 3.

civile, la désignation d'un constatant. 2.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Par jugement du 3 novembre 2020, le tribunal correctionnel a déclaré M.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. A la suite d'une exposition des oeuvres picturales d'[1] organisée par M.

d'un enfant et a prononcé sur les intérêts civils.