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3 667 résultats pour « Auriou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69f07350cdc6046d47d094dc

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

H] [Z], représentant légal comparant en personne Et : SELARL EKIP', en la personne de Me Romain RABUSSEAU [Adresse 2] Comparant en personne En présence du Ministère Public, Représenté par Mathieu AURIOL

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69f073fccdc6046d47d0a45e

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[B] [N] [F] [D] [X], né le 15/12/1969 à [Localité 1] [Adresse 2] : 750 747 438 Défendeur non comparant En présence du Ministère Public, Représenté par Mathieu AURIOL, Vice-Procureur COMPOSITION DU TRIBUNAL

Source officielle
?

Arrêt

JUFI:JUFITEXT000028266648

finances publiques

24 octobre 2013

24 octobre 2013

Commune de Brue-Auriac (Var) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (PACA). n° 67936. Publié au Recueil de jurisprudence.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160520

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

enregistré à son secrétariat le 4 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Mouy à sa demande de copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, de l'enregistrement audio

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170454

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

à son secrétariat le 18 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Achiet-le-Petit à sa demande de communication d'une copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'enregistrement audio

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163563

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

la suite du refus opposé par le président de la province Sud de Nouvelle-Calédonie à sa demande de copie des photos aériennes permettant le suivi du périmètre et de la densité de la forêt impactée autour

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00948cdc6046d4725608c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Jean-Guy AUROUX et Mme Jocelyne DANJOUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10172

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

bâtiments à usage commercial et de bureau sis [...]                              , qui énonce pour objet du financement « Divers ménage non logement restructuration défaillance - Lieu d'investissement Aurouer

Source officielle
TJ

JLD

6966a5e4cdc6046d472e49aa

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[F] [Localité 3] comparante, assistée de Me Auriane LIBEROS, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T13 SAISINE PAR: Monsieur le Directeur CENTRE HOSPITALIER HENRI EY [Adresse 5] [Localité 4] non

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6440d7fbe704a005d1ed6fe0

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

AURIAC [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Raymond RUDIO de la SCP BRUNET - RUDIO - GRAVELLE, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Hugo BRUNA, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

Service des référés

670eb2821c3411ff345358b9

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Des tâches et auréoles sont également visibles sur le pan de mur droit séparatif avec un fonds de commerce.

Source officielle
TJ

JLD

6a10b45ecdc6046d479c595e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LE DIRECTEUR DE [Localité 1] DE [Localité 2] Non comparant Sur la mesure concernant : Madame [Y] [R] née le 29 Mai 1975 à [Localité 3] (SARTHE), demeurant [Adresse 1] Assistée de Me Aurore DEROUILLAC

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101047

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

H..., épouse R..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ à la société Caisse d'épargne et de prévoyance Loire Centre, société anonyme, dont le siège est [...], 4°/ à la société Aurore développement, société

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101048

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Q... à en-tête de la société Aurore Développement intitulée " Etude personnalisée pour M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101049

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Q..., épouse H..., domiciliés tous deux [...], 3°/ à la société Aurore développement, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], représentée par son liquidateur la société Y... et associés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdce78725ecae521f95766d

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

C... d'avoir créé en marge de la société NOREVA PHARMA un nouveau groupe concurrent autour de la société SABAVIAM. La société ASPILABO expose avoir découvert que M.

Source officielle
CC

soc

6137228acd580146773fe3a0

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

contrat, d'entrer au service d'une entreprise concurrente ou de s'intéresser directement à toute activité pouvant concurrencer la société, pendant une durée de deux ans, et dans un rayon de 600 kms autour

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1993:121

CJUE

31 mars 1993

31 mars 1993

#Christof Oorburg et Serge van Messem contre Wasser- und Schiffahrtsdirektion Nordwest, Aurich.#Demandes de décision préjudicielle: Amtsgericht Emden - Allemagne.#Article 76 CEE - Transports fluviaux.

Source officielle
CC

cr

6079a8ce9ba5988459c4f03c

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Y... coupable du délit de prise illégale d'intérêts et l'a condamnée à la peine de 10 000 francs d'amende ; " aux motifs que, le 22 janvier 1993, la commune d'Auriol, et les 9 février 1993 et 10 novembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516887_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 septembre 2025, la société publique locale Nantes Métropole Aménagement, représentée par Me Auriau, demande au juge des référés : 1°)

Source officielle

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