A..., représenté par Me Bruno-Rosso, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet de sa demande de renouvellement de son titre de séjour née du silence gardé par le préfet de

Christophe Brun, demeurant 10, rue Charles Guinot, 37000 Tours, 25 / de Mme Martine Bruno Gaudreau, demeurant 17, rue des Basses, 37210 Chancay, 26 / de Mme Rolande Cailler, demeurant 7, place du

Bruno D... GG..., son époux, ainsi que ses enfants et ses petits enfants venant en représentation de sa fille prédécédée le 20 février 2013.

sous le uméro 828 685 768, Dont le siège social est situé [Adresse 9] [Localité 6] Représentée Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065, Assistée de Me Gilles HITTINGER ROUX

9] C/ Mme [K] [I] Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 4] du RG : 19/01017 DÉSISTEMENT (accord des parties) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bruno

Commerce de NANTERRE No Chambre : No Section : No RG : 03/J00607 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON -GIBOD SCP FIEVET-LAFON SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL

(Val-de-Marne), 3°) du syndicat des copropriétaires 1ère tranche, ayant son siège ..., bâtiment 14, parc de Talma, à Brunoy (Essonne), 4°) du syndicat des copropriétaires 2ème tranche, ayant son siège

Franck B..., Roger Y..., Prosper C..., Lucien X..., Pierre F..., Bruno Z..., Mme Jacqueline A... et au ministre de l'intérieur.

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de Me Spinosi, avocat de M. A et de la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la commune de Chanos-Curson, - les conclusions de M.

(ROGER), CIVILEMENT RESPONSABLE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES, CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS, EN DATE DU 8 JANVIER 1973 QUI, AYANT DECLARE X...

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la COMMUNE DE SAINT CYR SUR MER et de Me Balat, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Numéro d'inscription au répertoire général : 07/07995 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Avril 2007 du Tribunal d'Instance d'AUXERRE - RG no 54-06-1 DEMANDEUR Monsieur Yves roger

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de RIOM, décision attaquée en date

Bruno V..., demeurant ..., 26 / de M.

Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de M.

Bruno X..., demeurant ... L'Eglise, Loudes (Haute-Loire), 28) M.

Florent XB..., demeurant 47, Orée de Marly, 78590 Noisy-le-Roi, 23 / de M. Abdellah XD..., demeurant ..., 78130 Les Mureaux, 24 / de M. Sovronije XE..., demeurant ..., 25 / de M.

Bruno V..., 29°/ de M. François XW..., 30°/ de M. Michel XX..., 31°/ de M. Christophe XB..., 32°/ de M. Pierre XY..., 33°/ de M. Xavier XZ..., 34°/ de M. Jean XA..., 35°/ de M.

Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 27 Mars 2008 Bruno B... de C...- Y... de Z... Isabelle D... épouse B... de C... Y... de Z...

ETNR et de la société Echologos et dont le mandataire était la société Cari Thouraud ; - la société Cari Thouraud a sous-traité les lots " charpente bois couverture " et " étanchéité ", à la SARL Bruno