Codes de loi français

Article R593-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 27

site ; 4° Une carte au 1/25 000 indiquant la localisation de l'installation à démanteler ; 5° Un plan de situation au 1/10 000 indiquant le périmètre de l'installation et mentionnant notamment les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin de fer

LEGIARTI000032711150

Montreuil 93 Centre hospitalier de Saint-Denis Saint-Denis 93 Centre cardiologique du Nord Saint-Denis 93 Clinique de l'Estrée Stains 93 Hôpital privé du Vert-Galant Tremblay-en-France 94 Hôpital Saint-Camille

Article Annexe I a

Il/elle met en œuvre les différents modes de transport (route, fer, fluvial, maritime, aérien) et les techniques intermodales, en moyens propres ou sous-traités.

Article 11

l'établissement, après avis motivé du président de la commission médicale d'établissement, peut décider de suspendre leur participation à la continuité des soins ou à la permanence pharmaceutique la nuit, le samedi après-midi et le dimanche et les jours fériés

LEGIARTI000023677059

Il peut être amené à exercer ses activités professionnelles dans tous types de milieux : urbains ou ruraux, montagneux ou maritimes, en souterrains, sur les voies de circulations (routes, chemins de fers, canaux, etc.), dans les ouvrages de traitement

Article Annexe

Ses horaires sont flexibles du lundi au samedi en fonction de l'activité du rayon ou de l'espace de vente et il (elle) peut travailler certains jours fériés et dimanches.

Article Annexe

Les horaires sont continus ou en coupure avec une amplitude hebdomadaire englobant les week-ends et les jours fériés.

Article Annexe XVI

Article 6.1 Au titre de leur participation à une formation agréée FPC, les médecins peuvent prétendre au versement d'une indemnité quotidienne (hors dimanches et jours fériés) pour perte de ressources, sous réserve de remplir les conditions cumulatives

Article D6152-417

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 02

-416, s'ajoutent, le cas échéant, les indemnités suivantes : 1° Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail accompli, dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi après-midi, le dimanche et les jours fériés

Article D6152-539-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 02

de travail au-delà des obligations de service hebdomadaires : a) Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi après-midi, le dimanche et les jours fériés

Article Annexe Ib (suite)

Maîtriser l'organisation d'un chemin de fer. X Mise en ligne : Prendre en compte les contraintes liées à la mise en ligne.

Article 5

Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours comprennent 6 Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30.

LEGIARTI000046246934

le statut du personnel de la Régie autonome des transports parisiens (art. 1er) Commission mixte du statut de la SNCF Décret n° 50-637 du 1er juin 1950 modifiant les attributions du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer

Article ANNEXE 6

Le long des voies de chemin de fer à l'est des parcelles AU 7 à AU 13 exclues. Traversée des voies de chemin de fer et remontée entre ces voies et l'A 86 jusqu'au sud de la parcelle AO 93.

LEGIARTI000034461330

0700904C Collège Delaunay GRAY Besançon 0700906E Collège Gérôme VESOUL Besançon 0900006T Collège Léonard-de-Vinci BELFORT Besançon 0900007U Collège Jules Ferry DELLE Besançon 0900009W Collège Val-de-Rosemont GIROMANY Besançon 0900011Y Collège Camille

Article 47

Section 3 : Réquisitions relatives aux chemins de fer, Art. L2223-12, Art. L2223-13, Art. L2223-14, Art. L2223-15, Art. L2223-16, Sct. Section 4 : Réquisitions relatives aux voies navigables, Art. L2223-17, Sct.

Article Annexe 1

L'AMIS peut être amené (e) à travailler en journée, le soir, la nuit, le week-end et les jours fériés. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article 230-3.09

Le tube de niveau doit résister au feu et être protégé par un fer en U. 5.

Article ANNEXE

de fiction fixé à 60 p. 100 et dont l'origine est précisée à l'article 30 des dispositions permanentes ne concerne que les émissions diffusées en semaine entre 12 heures et 14 heures et après 19 heures ainsi que le samedi, le dimanche et les jours fériés