CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

18 764 résultats pour « Carli »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA03276_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

des copropriétaires de l'immeuble Le Monte-Carlo et à l'absence de subrogation dans les droits de la SCI Le Monte-Carlo ; - les premiers juges se sont crus à tort saisis d'une exception d'incompétence

Source officielle

Page 31 sur 939

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100089

Cassation

28 janvier 2009

28 janvier 2009

cinquième moyen : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu que, pour fixer à la somme de 91 469 euros le montant de la donation réductible à la quotité disponible consentie par Salvador Carlos

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a44173cdc6046d47250a04

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BRANTHOMME, Avocat au barreau de Marseille) C / Monsieur [M] [O] ès qualités de liquidateur de la société ICC IMPERIUM CAELI CLIMATISATION [Adresse 2] [Adresse 3] (partie défaillante) COMPOSITION DE

Source officielle
CC

civ1

61372093cd580146773ebda8

Cassation

23 juillet 1974

23 juillet 1974

DE N'AVOIR PAS RESPECTE SES INSTRUCTIONS, COMME REPROCHANT AU CONTRAIRE A CARVI DE LES AVOIR SUIVIES, ALORS ENCORE QU'IL N'AURAIT PAS ETE REPONDU A CES CONCLUSIONS EN TANT QU'ELLES REPROCHAIENT A CARVI

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01059_20240911

Admin. Appel

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 26 avril 2024, Mme B et Me Sylvain Carmier, représentés par Me Carmier, demandent à la cour : 1°) d'admettre provisoirement

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007721537

Admin. suprême

18 mai 1988

18 mai 1988

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 16 avril 1984 et 16 août 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme de CARLO, demeurant ..., et tendant

Source officielle
CC

civ3

60794cc29ba5988459c46bb0

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

; Mais sur le moyen unique du pourvoi principal : Vu l'article 1646-1, ensemble l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 mai 1994), que la société d'HLM Carpi

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000033194820

Admin. suprême

5 octobre 2016

5 octobre 2016

A...et à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Carilis. 1.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018072665

Admin. suprême

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 octobre 2005 et 3 février 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SA RADIO MONTE-CARLO, ayant son

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2508489_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

ce dernier le versement de la somme de 800 euros à Me Carmier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302670_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Carmier, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2301277_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

le versement de la somme de 1 000 euros à Me Carmier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2512109_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6348fee963d497adffda3dc7

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

SARL CARLA 'LE SAN REMO' C/ [V] [R] S.A.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00850_20221019

Admin. Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A épouse C, représenté par Me Sylvain Carmier, a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la décision par laquelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300484

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Par actes dressés par la société civile professionnelle de notaires Christophe Montre Guillaume Cartier Amaury L'Herminier Elisabeth Bouton-Hugues, devenue la société Graf notaires [Localité 23] (le notaire

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007620631

Admin. suprême

15 février 1984

15 février 1984

Y..." , QUI A POUR OBJET LA FABRICATION ET LA VENTE DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET CHIMIQUES, EST UNE FILIALE DE LA SOCIETE ITALIENNE "CARLO Y...

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008136753

Admin. suprême

22 novembre 2002

22 novembre 2002

d'appel de Nantes a rejeté sa requête tendant à l'annulation du jugement en date du 28 octobre 1999 par lequel le tribunal administratif d'Orléans, à la demande de l'association de défense du site du Carroi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b30d

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 1er mars 2007 par Maître Pierre-Etienne TOUATI, avocat de Monsieur Carlos

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007994144

Admin. suprême

19 novembre 1999

19 novembre 1999

ressort des pièces du dossier que, par un accord en date du 14 septembre 1993, la société spéciale d'entreprises Télé Monte-Carlo a confié à la société Monégasque des Ondes la "production déléguée" de

Source officielle