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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2216549_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Mme Gaullier-Chatagner a donné lecture de son rapport au cours de l'audience publique.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01434_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Chassagne, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Rivière, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001565_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Christophe, premier conseiller, - Mme Gaullier-Chatagner, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2023. La rapporteure, N.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00726_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01598_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.Mme A, ressortissante de la République du Bénin, née le 2 juin 1964 à Porto Novo, est

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02403_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02900_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Chassagne, premier conseiller, - et les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02279_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02992_20240111

Admin. Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03180_20240111

Admin. Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03856_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01487_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Chassagne, premier conseiller ; - et les observations de Me Ioannidou, substituant Me Cano, pour le préfet de la Côte-d'Or. Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01843_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01941_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Chassagne, premier conseiller ; - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001301_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Normand, président, - Mme Siquier, première conseillère, - Mme Gaullier-Chatagner, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juin 2023. La rapporteure, N.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2314746_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2314814_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2314847_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, - les conclusions de M. Bernabeu, rapporteur public.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2308851_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2417132_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Baffray, président, Mme Lançon, première conseillère, Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026.

Source officielle

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Dépôts des comptes

CHASTAGNIER

SIREN 822717583Greffe du Tribunal de Commerce de brive

05/04/2026

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Radiations

CHASTAGNIER, Sylvie Marie Antoinette

SIREN 421184722Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

18/11/2025

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Radiations

CHASTAGNIER, Shelly, CHASTAGNIER

SIREN 908033335Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

05/11/2025

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Dépôts des comptes

CHASTAGNIER HOLDING

SIREN 914963095Greffe du Tribunal de Commerce de romans

02/11/2025

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Dépôts des comptes

CHASTAGNIER CREATION

SIREN 343973624Greffe du Tribunal de Commerce de romans

02/11/2025

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