Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00026
8 janvier 2008
8 janvier 2008
CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau,25 octobre 2005), que par actes reçus par M.X... notaire, le 4 mai 1988 la société Saint-Christophe
Source officiellecr
6137260bcd5801467742283f
15 février 2000
15 février 2000
Christophe, contre l'arrêt n° 648 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 7 octobre 1999, qui, dans l'information suivie contre lui pour meurtre, a confirmé l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8be9d
5 mai 2008
5 mai 2008
D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 05 MAI 2008 (Rédacteur : Franck LAFOSSAS, Président,) No de rôle : 06 / 05783 Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9436a
13 décembre 2018
13 décembre 2018
DBVN-V-B7B-FPZ2 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 01 Juin 2017 PARTIES EN CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265198533037654 Monsieur Christophe
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01258
7 décembre 2010
7 décembre 2010
Jean-Christophe X..., dans les locaux et dépendances sis... à Paris susceptibles d'être occupés par M. Jean-Christophe X... et (ou) Mme Brigitte X... née Y..., son épouse et (ou) Mme Z...
Source officiellecr
613725f8cd58014677421f2a
26 juillet 2000
26 juillet 2000
produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 132-8, 311-1, 311-8 du Code pénal, 215, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201449
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Qu'en statuant par de tels motifs, insuffisants à faire ressortir le caractère sérieux des chances de promotion professionnelle de la victime avant l'accident, la cour d'appel a privé sa décision de base
Source officiellecr
6079a8659ba5988459c4d1b9
30 novembre 1995
30 novembre 1995
Christophe, - A... Pascal, - B...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00443
13 mars 2013
13 mars 2013
X... a été employé en qualité de cariste au sein de la société Barry Callebaut manufacturing Bourgogne, entreprise spécialisée dans la fabrication de produits à base de chocolat et de cacao, au titre,
Source officiellecr
Philippe X... se constitue partie civilec/Laurent Y
613726a2cd58014677427397
30 novembre 2005
30 novembre 2005
il reconnaît qu'il était vendeur de son cheval pour la somme minimum de 60 000 francs mais soutient qu'il n'a jamais été convenu de faire bénéficier l'éleveur d'une option d'achat ; qu'interrogé, Christophe
Source officielle3ème / 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000031529593
25 novembre 2015
25 novembre 2015
B...contre ce jugement, a retranché 700 000 euros de la base d'imposition à l'impôt sur le revenu de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300688
26 mai 2009
26 mai 2009
Charles X... de céder les parcelles cadastrées section II, n° 186/142 et 181/143 à la commune, la cour d'appel, qui a procédé à la recherche demandée, a pu en déduire que les époux Christophe X... ne venaient
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022024065
22 mars 2010
22 mars 2010
du 29 juin 2001 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a accordé à la société Cannes Aquaculture l'autorisation d'exploiter un élevage de poissons en cages immergées sur le domaine public dans la baie
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e277
22 juin 2011
22 juin 2011
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- Résumé du Litige Sur la base d'une offre du 29 juin 2007 de la SA Banque AGF, un contrat de prêt de 64.000 € a été signé aux noms de M Jean Christophe X.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01093
19 novembre 2013
19 novembre 2013
Au demeurant, Christophe Z...n'ignore pas que Christophe X...était favorable à une liquidation judiciaire, ainsi qu'il l'a exprimé dans une lettre au président du Tribunal de Commerce de Belfort avant
Source officiellecr
6079a82d9ba5988459c4bfd6
26 juillet 1989
26 juillet 1989
Christophe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Rennes en date du 20 avril 1989 qui, dans l'information suivie à son encontre des chefs de vols, abus de confiance, escroqueries
Source officielleTAXES
6a1a78cfcdc6046d47752f50
28 mai 2026
28 mai 2026
ORDONNANCE COPIE EXÉCUTOIRE Copies délivrées à : Mme [G] [I] Me Christophe HEMBERT M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a3
5 juillet 2011
5 juillet 2011
emploi similaire, avec une rémunération équivalente ; que le refus de monsieur Christophe X...justifiait dès lors son licenciement.
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91937
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Jean-Christophe Y..., - condamner M.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007925052
29 octobre 1997
29 octobre 1997
Christophe Y... et Mme Nathalie X..., épouse Y..., demeurant ... ; M. et Mme Y... demandent au Conseil d'Etat : 1°) l'annulation du décret n° 94-887 du 14 octobre 1994 modifiant le décret n° 59-1193 du
Source officiellePage 31 sur 491