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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9213d
10 mars 2015
Ce jour, vous êtes toujours en charge du pilotage et de la coordination des affaires qui vous concernent avec de plus de nouveaux moyens mis à votre disposition pour optimiser la performance globale de
21e chambre
64422a23d2fa6fd0f80406b2
20 avril 2023
[W] les documents légaux corrigés de la décision de ce jugement sous peine d'une astreinte de 10 euros par jour et par document à compter du 30ème jour du prononcé par mise à disposition du présent jugement
1ere Chambre sect.Civile
64a50cf5b8594705dbfccc4d
4 juillet 2023
travail qui s'est prononcé en faveur d'une « inaptitude à son poste » a estimé que sa capacité restante correspondait à un « poste de type administratif » et que donc un poste incluant des taches de coordination
1ere Chambre Section 1
642fb7becece1704f5747a6b
4 avril 2023
[B] restant usager de l'ensemble des décisions en litige touchant ces différentes entités Ils estiment que nonobstant la rétractation sur tierce opposition de la décision initiale du tribunal de commerce
CHAMBRE SOCIALE A
62736a36a58162057dac667f
4 mai 2022
salariée intérimaire , Mme [J] : 'il faisait de longues journées (6 heures-20 heures voire plus) il venait aussi travailler le week-end' * d'une technicienne, Mme [V], embauchée le 1er juin 2017 : 'il touchait
Affaires Contentieuses
69dd41b9cdc6046d471faf15
10 avril 2026
patrimoniaux permanents Sur l’incidence professionnelle : L’incidence professionnelle a pour objet d’indemniser non la perte de revenus liée à l’invalidité, mais les incidences périphériques du dommage touchant
1ere Chambre
66878cd705d6f7f678d49144
2 juillet 2024
pour 4 terrasses et de l'existence de 3 parkings, mention pourtant visée dans le compromis de vente, ni la SCI ni ses associés n'ont attiré l'attention de Me [S] sur cette omission, pour tenter de corriger
Pôle 6 - Chambre 2
68709e357c3ffdb9560b0783
10 juillet 2025
2017 au cours de l'année 2018, ' Madame [U] a été recrutée par l'AGS le 1er septembre 2018 par contrat à durée indéterminée en qualité de directrice générale de l'AGS pour exercer sa mission en coordination
1ère CHAMBRE CIVILE
6870a1865b6604a26aae895d
condamner la société Maisons Omega à régler à titre provisionnel aux époux [I] : - la provision de 25.301,11 euros au titre des surcoûts de chantier subis en raison du défaut de conseil et de coordination
1re chambre 1re section
60225f9eb8dbb2a4eb15692b
2 février 2021
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Madame Coline
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-204284
8 juillet 2020
sexe neutre   » aurait des répercussions profondes sur les règles du droit français construites à partir de la binarité des sexes et impliquerait de nombreuses modifications législatives de coordination
8ème chambre
DTA_2207431_20260212
12 février 2026
une part, il résulte de l’instruction, et notamment des pièces contractuelles, que la société Brunet Saunier Architecture était chargée d’une mission de direction de l’exécution des contrats, de coordination
Chambre Sociale
61629bc4eaaf44d62f53e9bb
7 mars 2013
sa direction, alertée, n'a pas voulu prendre ses responsabilités pour revoir l'organisation et les règles d'attribution ; ces travers ont été stigmatisés par le CHSCT dans un rapport d'expertise (copinage
6162a32536ab09eb9a2fd80d
25 mars 2013
En effet, sur trois pages manuscrites, les faits touchant à [B] [LS] se limitent à ceux rapportés ci-dessus.
17e Chambre
61632f4f14ec5f96a7da092b
11 octobre 2011
[KU] allez piquer votre copine »... (Mme [OS]) n'apprécie guère M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01339
10 juillet 2013
Personnel dans une entreprise de moins de 50 salariés, ou l'employé lui signalant ce danger dans une entreprise de moins de 11 salariés, et prendre immédiatement les dispositions nécessaires pour corriger
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01267
22 juin 2016
Actuellement, il s'agit d'une tendinopathie touchant les muscles de la coiffe des rotateurs avec une réaction inflammatoire assez importante pour laquelle il est tout à fait licite de poursuivre le traitement
6253cc68bd3db21cbdd8ffff
11 décembre 2012
initiative dans la recherche de clientèle nouvelle, rôle administratif dans le suivi des contrats et des intérimaires...) et/ ou, en raison de l'étendue géographique de son champ d'intervention, de la coordination
3ème chambre
DCA_23TL01705_20250624
24 juin 2025
un risque se trouvant à une distance hors agglomération de 100 ou 200 mètres démontre que la commune, comme le département, n'avaient pas connaissance de l'existence d'un risque de chute de pierres touchant
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0406REP001253986
6 avril 1993
  Cependant, les planimétries annexées au plan d'occupation des sols ne furent pas corrigées, de sorte que le parc de Cibona continua à y figurer comme frappé en partie d'interdiction de construire
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