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6 711 résultats pour « D'Ollone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6788a09fa1dbfbd5d79cd60c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Z], il a fait assigner par actes du 20 janvier 2021 devant le tribunal judiciaire des Sables d'Olonne en résolution de la vente, restitutions et dommages et intérêts M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fc7

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

D'YEU (85) ... 85350 L'ILE D'YEU représentée par la SCP PAILLE & THIBAULT, avoués à la Cour assistée de Me CIRIER intervenant pour la SCP CIRIER ET ASSOCIES, avocats au barreau des SABLES D'OLONNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b875

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

DU 26 MARS 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 04 / 00352 Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 24 décembre 2003 rendu par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DES SABLES D'OLONNE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100388

Cassation

2 avril 2008

2 avril 2008

X..., contre l'arrêt rendu par le tribunal d'instance des Sables-d'Olonne le 3 octobre 2006, dans le litige l'opposant à Mme Y... ; Attendu qu'il y a lieu de lui en donner acte ; PAR CES MOTIFS

Source officielle
CA

2ème Chambre

67874f2dd61a5c2f4aa3669e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

APPELANTE : S.A.R.L. [8] [Adresse 11] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me David DURAND de la SELARL CNTD, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE INTIMEES : S.C.I.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62736ae0a58162057dac6865

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Par jugement contradictoire en date du 08/07/2020, le tribunal judiciaire des SABLES D'OLONNE a statué comme suit : 'Déboute M. [U] [I] de l'ensemble de ses demandes, Condamne M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100583

Cassation

12 juin 2013

12 juin 2013

Fait et écrit en entier de la main aux sables d'Olonne (le 10 janvier 2005) D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93bfd

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

née le 28 avril 1980 à SABLES D'OLONNE (85) de nationalité française ... Madame Chantal Y...veuve X...

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007630932

Admin. suprême

27 juillet 1990

27 juillet 1990

Yves Z..., demeurant ..., le Château d'Olonne aux Sables d'Olonne (85100) ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007630936

Admin. suprême

27 juillet 1990

27 juillet 1990

Bernard X..., demeurant ..., Le Château d'Olonne aux Sables d'Olonne (85100) ; M.

Source officielle
CC

cr

6079a8b59ba5988459c4eabd

Cassation

23 mars 1971

23 mars 1971

AVAIT ETE, LE 11 JUILLET 1969, AUX SABLES-D'OLONNE, VICTIME D'UN VOL DANS SA VOITURE AUTOMOBILE EN STATIONNEMENT ET QU'IL LUI AVAIT ETE SOUSTRAIT UN SAC, UNE VALISE CONTENANT DIVERS OBJETS AINSI QUE SON

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007629365

Admin. suprême

27 juillet 1990

27 juillet 1990

Gérard Z..., demeurant ..., Le Château d'Olonne aux Sables d'Olonne (85100) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2500611_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

matière de contentieux technique et général de la sécurité sociale et d'admission à l'aide sociale : Cour d'appel de Poitiers : ressort des tribunaux judiciaires de La Roche-sur-Yon et Les Sables-d'Olonne

Source officielle
CC

civ1

613721dbcd580146773f82f1

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Pierre X..., demeurant ... à Château d'Olonne, les Sables d'Olonne, ès qualités d'héritier de M. Georges X... décédé, 18°) M. Jean-Paul X..., demeurant ... (Vendée), ès qualités d'héritier de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2407893_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

matière de contentieux technique et général de la sécurité sociale et d'admission à l'aide sociale : Cour d'appel de Poitiers : ressort des tribunaux judiciaires de La Roche-sur-Yon et Les Sables-d'Olonne

Source officielle
TJ

JCP

68e589750e2901d10fa61a5c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

5AA TRIBUNAL JUDICIAIRE annexe [Adresse 2] [Localité 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 Minute : /2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00798 - N° Portalis DB3I-W-B7J-C4CJ

Source officielle
TJ

JCP

68e5897b0e2901d10fa61b22

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

5AA TRIBUNAL JUDICIAIRE annexe [Adresse 3] [Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 Minute : /2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00783 - N° Portalis DB3I-W-B7J-C4BS

Source officielle
CA

4ème Chambre

69732fafcdc6046d476553b9

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/02123 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HDZD Décision déférée à la Cour : jugement du 04 juin 2024 rendu par le tribunal judiciaire des SABLES D OLONNE

Source officielle
TJ

JCP

686d90dfa2273490db111263

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

5AA TRIBUNAL JUDICIAIRE annexe [Adresse 2] [Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 Minute : /2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00499 - N° Portalis DB3I-W-B7J-C3LH

Source officielle
CA

2ème Chambre

67ff39b7303a1b38839f7c77

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01792 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HDA3 Décision déférée à la Cour : jugement du 02 juillet 2024 rendu par le Juge des contentieux de la protection des SABLES D'OLONNE

Source officielle

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