AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6788a09fa1dbfbd5d79cd60c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Z], il a fait assigner par actes du 20 janvier 2021 devant le tribunal judiciaire des Sables d'Olonne en résolution de la vente, restitutions et dommages et intérêts M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fc7
13 septembre 2006
13 septembre 2006
D'YEU (85) ... 85350 L'ILE D'YEU représentée par la SCP PAILLE & THIBAULT, avoués à la Cour assistée de Me CIRIER intervenant pour la SCP CIRIER ET ASSOCIES, avocats au barreau des SABLES D'OLONNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b875
26 mars 2008
26 mars 2008
DU 26 MARS 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 04 / 00352 Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 24 décembre 2003 rendu par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DES SABLES D'OLONNE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100388
2 avril 2008
2 avril 2008
X..., contre l'arrêt rendu par le tribunal d'instance des Sables-d'Olonne le 3 octobre 2006, dans le litige l'opposant à Mme Y... ; Attendu qu'il y a lieu de lui en donner acte ; PAR CES MOTIFS
Source officielle2ème Chambre
67874f2dd61a5c2f4aa3669e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
APPELANTE : S.A.R.L. [8] [Adresse 11] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me David DURAND de la SELARL CNTD, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE INTIMEES : S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
62736ae0a58162057dac6865
3 mai 2022
3 mai 2022
Par jugement contradictoire en date du 08/07/2020, le tribunal judiciaire des SABLES D'OLONNE a statué comme suit : 'Déboute M. [U] [I] de l'ensemble de ses demandes, Condamne M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100583
12 juin 2013
12 juin 2013
Fait et écrit en entier de la main aux sables d'Olonne (le 10 janvier 2005) D.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93bfd
24 mai 2017
24 mai 2017
née le 28 avril 1980 à SABLES D'OLONNE (85) de nationalité française ... Madame Chantal Y...veuve X...
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007630932
27 juillet 1990
27 juillet 1990
Yves Z..., demeurant ..., le Château d'Olonne aux Sables d'Olonne (85100) ; M.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007630936
27 juillet 1990
27 juillet 1990
Bernard X..., demeurant ..., Le Château d'Olonne aux Sables d'Olonne (85100) ; M.
Source officiellecr
6079a8b59ba5988459c4eabd
23 mars 1971
23 mars 1971
AVAIT ETE, LE 11 JUILLET 1969, AUX SABLES-D'OLONNE, VICTIME D'UN VOL DANS SA VOITURE AUTOMOBILE EN STATIONNEMENT ET QU'IL LUI AVAIT ETE SOUSTRAIT UN SAC, UNE VALISE CONTENANT DIVERS OBJETS AINSI QUE SON
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007629365
27 juillet 1990
27 juillet 1990
Gérard Z..., demeurant ..., Le Château d'Olonne aux Sables d'Olonne (85100) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2500611_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
matière de contentieux technique et général de la sécurité sociale et d'admission à l'aide sociale : Cour d'appel de Poitiers : ressort des tribunaux judiciaires de La Roche-sur-Yon et Les Sables-d'Olonne
Source officielleciv1
613721dbcd580146773f82f1
9 décembre 1992
9 décembre 1992
Pierre X..., demeurant ... à Château d'Olonne, les Sables d'Olonne, ès qualités d'héritier de M. Georges X... décédé, 18°) M. Jean-Paul X..., demeurant ... (Vendée), ès qualités d'héritier de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2407893_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
matière de contentieux technique et général de la sécurité sociale et d'admission à l'aide sociale : Cour d'appel de Poitiers : ressort des tribunaux judiciaires de La Roche-sur-Yon et Les Sables-d'Olonne
Source officielleJCP
68e589750e2901d10fa61a5c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
5AA TRIBUNAL JUDICIAIRE annexe [Adresse 2] [Localité 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 Minute : /2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00798 - N° Portalis DB3I-W-B7J-C4CJ
Source officielleJCP
68e5897b0e2901d10fa61b22
7 octobre 2025
7 octobre 2025
5AA TRIBUNAL JUDICIAIRE annexe [Adresse 3] [Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 Minute : /2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00783 - N° Portalis DB3I-W-B7J-C4BS
Source officielle4ème Chambre
69732fafcdc6046d476553b9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/02123 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HDZD Décision déférée à la Cour : jugement du 04 juin 2024 rendu par le tribunal judiciaire des SABLES D OLONNE
Source officielleJCP
686d90dfa2273490db111263
1 juillet 2025
1 juillet 2025
5AA TRIBUNAL JUDICIAIRE annexe [Adresse 2] [Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 Minute : /2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00499 - N° Portalis DB3I-W-B7J-C3LH
Source officielle2ème Chambre
67ff39b7303a1b38839f7c77
15 avril 2025
15 avril 2025
d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01792 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HDA3 Décision déférée à la Cour : jugement du 02 juillet 2024 rendu par le Juge des contentieux de la protection des SABLES D'OLONNE
Source officiellePage 31 sur 336