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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b48f58cdc6046d479667f4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Représentés par Maître Baptiste CHORON et Maître Marine EISENECKER Président : Greffier lors des débats : Greffier lors du délibéré : Monsieur Michel CAP Madame Déborah STEUNOU-FICHARD Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37b05566a2f16fd86c5
30 juillet 2024
30 juillet 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 30 Juillet 2024 Signé par Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente et Mme Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleService des référés
669022f7766d1156dbbed2dc
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Madame [T] a formé une demande reconventionnelle aux fins de voir " juger nul et de nul effet le congé délivré le 10 janvier 2018 par MM. [B] et [V] [K] et par Mme [M] ".
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e122eb5d421e6c599255
10 avril 2025
10 avril 2025
JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 10 Avril 2025 à Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65b360ea1d7564000872de23
25 janvier 2024
25 janvier 2024
cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Théodora Bucur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 21 novembre 2023 tenue par Emmanuelle
Source officielleChambre 2 A
68fb978411af6ba0065f40f3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
- signé par Monsieur Emmanuel ROBIN, président et Madame Emeline THIEBAUX, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:441820.20211122
22 novembre 2021
22 novembre 2021
Charles-Emmanuel Airy, auditeur-rapporteur. Rendu le 22 novembre 2021. La présidente : Signé : Mme Christine Maugüé Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème chambre
66fb910e39036b39a0de8163
9 janvier 2024
9 janvier 2024
T] pris en sa qualité de propriétaire en indivision avec Madame [R] [G] du fonds de commerce donné en location gérance à la SARL MUSIC [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielleContentieux général Proxi
69d6cef9cdc6046d47924142
2 avril 2026
2 avril 2026
Monsieur [G] [D]-CIAT [K] [L], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté Monsieur [P] [F] [E], demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emmanuelle
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
668edbbd2980a82f59dc1fc3
10 juillet 2024
10 juillet 2024
N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 24/01621 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KESY MINUTE n° : 2024/ 357 DATE : 10 Juillet 2024 PRÉSIDENT : Madame Emmanuelle
Source officielleRéféré
67858e00aaacbea0fe688ec7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
barreau de NIMES DEFENDERESSE Mme [D] [K] née le 27 Octobre 1952 à [Localité 11], demeurant [Adresse 6] non comparante Ordonnance réputée contradictoire, en premier ressort, prononcée par Emmanuelle
Source officielleChambre 4-6
6545ee0b4ac6088318da1112
3 novembre 2023
3 novembre 2023
CONSTRUCTION SOUDURE PREFABRICATION MONTAGE Copie exécutoire délivrée le :03/11/2023 à : Me Pierre-Emmanuel DEMARCHI de la SELARL CABINET DEMARCHI AVOCATS, avocat au barreau de NICE
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6032b06bb4276627cd07589c
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Thuault-Ferraris-Lepretre-Cornu, avocat au barreau d'Auxerre COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 novembre 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69fd72d4cdc6046d47029c25
6 mai 2026
6 mai 2026
Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008133242
13 novembre 2002
13 novembre 2002
Edouard H..., ; Mme Emmanuelle I..., ; M. Bruno J..., ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4c
30 avril 2008
30 avril 2008
Emmanuel Joseph Mathieu l'a relaxé sans peine ni dépens des fins de la poursuite ; G...
Source officielle2e chambre civile
63ca42d19066fd7c90fc2602
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Aux termes de ses dernières conclusions communiquées par voie électronique le 23 novembre 2022, la société Formul demande à la cour de juger le désistement d'appel parfait, de juger l'instance éteinte
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928cd
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Emmanuel Y... est décédé le 22 mai 1984.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6032500295080485ba2554d4
1 mars 2018
1 mars 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M.
Source officielle14e chambre
616263c910de15342de1485a
2 avril 2014
2 avril 2014
Avril 2013 par le Président du Tribunal de Grande Instance de Paris N° RG : 13/0053034 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Julie GOURION-LEVY Me Emmanuel
Source officiellePage 31 sur 478