M... était le gérant, avait réceptionné dans ses entrepôts de Bobigny, entre mai et juillet 2009, des marchandises importées en Belgique depuis la Chine qui avaient été déclarées comme devant être réexportées

société 3A réalisation, puis la société G5 construction, la maîtrise d'oeuvre d'un chantier de construction d'une base logistique de transports routiers comprenant des bâtiments à usage de bureaux, des entrepôts

[Z] sur la société [Localité 2] Entrepôts entre les mains de Me [G].

27 février 2002, la société PERICHER a donné à bail à la société L'UNION TRAVAUX une parcelle de terrain de 9.483 m² située [Adresse 3] (93), sur laquelle sont édifiés les locaux suivants : - un entrepôt

les contraventions et les imputer au prévenu, les juges d'appel relèvent que les services de la direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ont constaté dans les entrepôts

; J E E J Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les constatations des juges du fond que début juillet 1983 un incident technique a entraîné un réchauffement de l'entrepôt

et pour rejeter en conséquence, les demandes des sociétés PEG et Tisseray contre l'assureur du transporteur, l'arrêt se borne à retenir que le véhicule de la société Capra a été stationné dans les entrepôts

d'Aubervilliers (CECA), le juge-commissaire a, par ordonnance du 24 décembre 1998, rejeté l'offre de reprise du droit au bail présentée par la société Promodom et a retenu l'offre du bailleur, la Compagnie des entrepôts

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, de nuit et par grand vent, un incendie a partiellement détruit un entrepôt

, et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, que Gaston Y..., qui participait à des travaux de réfection de la toiture d'un entrepôt

. ; que ces derniers ayant remplacé une verrière par une dalle en béton, utilisé le local ainsi modifié comme entrepôt et facilité, depuis l'étage, l'accès à la dalle par la transformation d'une fenêtre

société a émis une lettre de change à l'ordre de la Cofibanque, d'un montant identique à celui de la créance cédée, à échéance du 10 octobre et acceptée "par J 2 Diffusion" ; qu'après l'incendie de ses entrepôts

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 janvier 1995), que la société Investipierre IV a donné à bail, pour neuf ans à compter du 1er septembre 1988, à la société New Bazar, un local à usage d'entrepôt

X..., responsable d'entrepôt au sein d'une entreprise de distribution, a été accusé au cours du mois d'octobre 2000, par deux de ses subordonnées, Mmes Y... et Z..., de leur adresser des plaisanteries

contre l'arrêt du 24 novembre 2004 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 24 novembre 2004), que la Société auvergnate de transports et entreposage (SATE) est locataire de la société Glacières et entrepôts

des douanes, autorisé des agents de l'administration des douanes à effectuer des visites avec saisies au siège social de la société Sinotrans air (la société Sinotrans) situé [Adresse 1], dans un entrepôt

des douanes, autorisé des agents de l'administration des douanes à effectuer des visites avec saisies au siège social de la société Sinotrans air (la société Sinotrans) situé [Adresse 1], dans un entrepôt

Au dernier état de la relation de travail, il occupait le poste de responsable d'entrepôt. 2.