sont fournis par les parties au soutien de leurs prétentions ; que, pour justifier de la dangerosité des installations de la société Les Cèdres à l'époque de l'accident, Mme X... avait régulièrement versé

Marie-Hélène Z... SARL FILIMMO syndicat des copropriétaires du... à PAU Isabelle A... Michel B... Philippe C... Claude D...

C/ Hélène Y... épouse Z..., René Z..., Véronique A... P-L. P/ E.

Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Hélène ALBESA, greffier.

Hélène veuve Y... née le 5 décembre 1961 à BEZIERS (34), de nationalité française, domiciliée... 34360 SAINT CHINIAN et -X...

Y... de la somme mise à sa charge à titre de soulte, dans le délai de six mois à compter de la signification de la décision, il sera procédé à la mise en vente amiable de l'immeuble indivis qui lui a été

N° : /MM Assignation du : 09 Novembre 2023 N° Init : 22/58715 [1] [1] 2 Copies exécutoires +1 expert délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 11 janvier 2024 par Marie-Hélène

Gilles B..., Mme Sylvie-Hélène C..., Mme Geneviève E... et M.

Y... en faveur des époux X..., et particulièrement d'une vente d'immeuble passée le 20 septembre 1989, alors que les premiers juges n'avaient pu examiner une demande d'expertise dont ils n'étaient pas

copie exécutoire à Me Alice ARCHENOUL Me Chrystelle ARNAULT Me Marie-hélène BOEFFARD Me Jérôme COUTELIER-TAFANI 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me

ADX DEMENAGEMENT Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Hélène DAOULAS

[Z] à verser à Mme [X] la somme de 10.000 euros sur le fondement des dispositions de l'article 1240 du code civil, - condamner M.

N DOSSIER N 14/ 00005 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 15 Avril 2014 Madame Hélène X...

avenir développement, ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Lamoudene, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

la société Bécheret - Thierry - Sénéchal et Gorrias et autres Relevé d'office de la péremption n° : 674/24 Ordonnance n° : 88661 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________ Marie-Hélène

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Dimitri A..., demeurant ... (10e), 2°/ Madame Sophie A..., épouse B..., de nationalité hellénique

de vente effectif.

à 2. 500 m des parcelles litigieuses, en zone NDI (coupures vertes) dans le périmètre de la ZAD Malbosc, pour 15 € / m2 ; 3 ventes de mai 2005 entre SANOFI AVENTIS (acheteur) et des particuliers vendeurs

tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 juin 2021 par laquelle la maire de la commune des Arcs-sur-Argens a rejeté la demande d'inscription à titre dérogatoire de leur fille à l'école maternelle Hélène

1959 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Chantal JULLIEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme Hélène