#Data I/O GmbH срещу Hauptzollamt Hannover.#Искане за преюдициално заключение: Bundesfinanzhof - Германия.

Vu la procédure suivante : La société Hanoe Residential Property Portfolio a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 28 mars 2017 par lequel le maire de

véhicule retrouvé vide quelques heures plus tard ; que la SEITA et ses assureurs, les sociétés XL Insurance company Ltd, Chartis Europe, anciennement dénommée AIG Europe, XL London Market Ltd, HDI Hannover

E... a subi le 6 décembre 2019 au centre hospitalier de Narbonne une opération de la hanche gauche, à la suite de laquelle a été constatée une inégalité des deux jambes.

Mme B A, née le 3 janvier 1961, a subi une intervention chirurgicale le 18 avril 2018 pour la pose d'une prothèse totale de la hanche gauche.

Hauptzollamt Hannover.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce podaná Finanzgericht Hamburg.

#Verband Deutscher Alten- und Behindertenhilfe, Landesverband Niedersachsen/Bremen und Hamburg/Schleswig-Holstein eV ja CarePool Hannover GmbH versus Euroopa Komisjon.

The first ended when Hanover Regional Court acknowledged the applicant’s entitlement to claim damages at a rate of 80% for the consequences of the accident.

:0pt; margin-bottom:0pt } .s23ADBB69 { font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2007)124 [1] Exécution de l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme Von Hannover

Hématome hanche droite. Douleur épaule droite”. Le certificat médical de prolongation du 4 octobre 2021 rapporte : “agression physique sur le lieu de travail.

[J] sollicite une nouvelle expertise médicale, faisant valoir que son état de santé n'était pas consolidé au 02 juin 2017 , qu'il présente des douleurs au niveau de la hanche gauche qui l'empêchent de

Il soutient que ses atteintes physiques dues à sa prothèse de hanche mise en place à l'âge de 16 ans à la suite d'une ostéo-arthrite diagnostiquée à l'âge de 14 ans, qui limitent ses activités, ont une

rapport du 16 novembre 2004, après avoir constaté que l'intimé présente une riche symptomatologie subjective, avec notamment une paresthésie du membre inférieur gauche et une douleur avec raideur de la hanche

de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge à l'hôpital Nord de Marseille à compter du 15 janvier 2020 pour une arthroplastie de la hanche

[X] a été victime le 12 juillet d'un accident du travail entraînant 'une limitation extrême de la mobilité surtout en abduction et rotation externe de la hanche droite' et que le même médecin certifiait

Nord et le centre hospitalier de Denain à leur verser la somme de 10 764,51 euros en réparation des préjudices subis par leur fille en raison du retard de diagnostic de la luxation congénitale de la hanche

A l'âge de deux ans, elle présentait une boiterie de la marche et a été prise en charge au centre hospitalier de Lens en raison d'une luxation de sa hanche droite qui a nécessité plusieurs opérations à

B est caractérisé par des douleurs chroniques du rachis dorso-lombaire, des douleurs au niveau de la hanche droite et une gêne au niveau de la prothèse de hanche droite de type pseudo-accrochage.