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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème CHAMBRE FAMILLE
6690c7310d808eb34e455438
11 juillet 2024
11 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 avril 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène MORNET Conseillère : Danièle PUYDEBAT Conseillère : Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
686611db957d68b57534e332
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller faisant fonction de Président M.
Source officielleChambre sociale 4-5
671b35c22edfb0b58c05f198
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Formation paritaire de Boulongne-Billancourt N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 20/00227 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me BELLAICHE Jonathan Me ROY-MAHIEU Isabelle
Source officielle1ère chambre
62624823b1a50c277d4c5b0d
21 avril 2022
21 avril 2022
BANQUE POSTALE [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Cécile AGNUS de la SELARL AGNUS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Isabelle SIMONNEAU de la SELEURL IS
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
696a55fecdc6046d4789bb8c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Isabelle
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6970bedfcdc6046d471ae5a7
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Vienne en date du 17 septembre 2024 suivant déclaration d'appel du 18 octobre 2024 et du 22 octobre 2024 joint le 19 novembre 2024 APPELANTE : Mme [V] [W] [Adresse 5] représentée par Me Isabelle
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86065b5a3ab8ca54ed7
11 juillet 2025
11 juillet 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Isabelle MARQUANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdb84ce39eb42632c7ba291
28 février 2019
28 février 2019
[Localité 3] demeurant [Adresse 4] [Localité 4] représentés par Me Virginie Levasseur, membre de la SCP Dominique Levasseur - Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai assistés de Me Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616396425fe465b53b77f45e
15 septembre 2010
15 septembre 2010
COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 29 Juin 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président, Madame Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10945
12 juillet 2018
12 juillet 2018
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
6268ddfcb6a90a057d2a5aa0
26 avril 2022
26 avril 2022
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : À l'audience publique du 16 Mars 2022, où l'affaire a été
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0303DEC000830206
3 mars 2009
3 mars 2009
section), siégeant le 3 mars 2009 en une chambre composée de : Peer Lorenzen, président, Rait Maruste, Karel Jungwiert, Renate Jaeger, Mark Villiger, Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60362d6131ccf38fe81562ea
7 décembre 2015
7 décembre 2015
la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 4] Représentés par Me Marie JANET de la SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0249 Assistés de Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df46
25 mai 2011
25 mai 2011
ANTONY Représentée par la SCP BARTHELEMY ET ASSOCIES (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) COMPOSITION : Jean-Michel LIMOUJOUX, Président Marie-Claude CALOT, Conseiller rapporteur Isabelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01866_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Il ressort au contraire des pièces du dossier que le projet permet une évacuation lente des eaux pluviales vers le fossé longeant le terrain et qu'un ouvrage tampon est également prévu entre le bassin
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
62ce62fa9a20ce9fcf12683f
12 juillet 2022
12 juillet 2022
à ALGER de nationalité Française, demeurant 11 Impasse Villenouvelle - 31270 CUGNAUX Représentée par Me Victoire DEFOS DU RAU de la SCP CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX et par Me Isabelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC004690307
13 mai 2014
13 mai 2014
Shots were fired and two bullets reached the car’s interior and wounded the applicant in the left leg.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01516_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6979f06acdc6046d47f7e5a5
27 janvier 2026
27 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 janvier 2026 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène MORNET Conseillère : Danièle PUYDEBAT Conseillère : Isabelle
Source officielle5e chambre Pole social
63c79b9eda31367c908eb70d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère Madame Evelyne MARTIN, Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR
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