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4 209 résultats pour « Jean-Jacques Letu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01228

Cassation

25 mai 2011

25 mai 2011

X... a été engagé le 23 juillet 2001 en qualité de chauffeur par la société Transports Jacques ; qu' il a été victime d'un accident du travail le 28 avril 2004 l'obligeant à un arrêt de travail de plusieurs

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PAJUJA, LETURQUE, Jean-Philippe, Jacques, Daniel

SIREN 334347531GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

15/05/2014

Voir →

CC

civ2

613720e7cd580146773ef5d3

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Jean-François, - Monsieur I... Jacques, - Monsieur LEFUR L..., - Monsieur B... Pierre, - Madame Z... Marie-Dominique épouse T..., - Madame V... Isabelle, - Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a450

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

José ROBERT, Jean Sylvio L..., Jean Philippe M..., Valère N..., Joseph René O..., Max Paul P..., Jacques Z...

Source officielle
CC

civ3

é un appel en garantiec/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2010:C301370

Cassation

16 novembre 2010

16 novembre 2010

X... n'était plus propriétaire de l'immeuble, que les acquéreurs faisaient leur affaire personnelle des désordres renonçant à agir tant à l'égard des constructeurs qu'à l'égard de Monsieur Jean-Jacques

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0bf115cdc6046d47277397

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Y] [I] par lettre recommandée avec avis de réception déposée le 3 décembre 2025 auprès des services de la Poste. Vu la convocation des parties à l'audience du 26 mars 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402506_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Jacques Clamens, domicilié 11, rue Anatole-France à Russange (57390) ; -Mme Christine Clamens, domiciliée 44, rue de Montfort, bât.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

67fde82f9b68debe44f7e88f

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mars 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques

Source officielle
CC

soc

613723f2cd58014677410422

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

Jacques Z..., demeurant ..., 2 / M. Jean-Jacques Z..., demeurant ..., 3 / Mme Michèle Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00613

Cassation

24 mars 2010

24 mars 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu selon l'arrêt attaqué, (Paris, 15 mai 2008) que par lettre du 24 mars 1993 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1b3

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Jacques Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00575

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

Jean-Jacques B... répondra aux demandes de l'employeur et communiquera diverses pièces (bail, attestation France Télécom...) ; qu'il invoquait le statut protecteur de son fils en indiquant qu'à défaut

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01302

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Seguy, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat de la société Jean Jacques Eyrolles - Catherine André Eyrolles, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c47c

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

L. " Jacques E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb37bd3db21cbdd8d1f4

Appel

23 juin 2009

23 juin 2009

son rapport oral, Maître Jean-Charles MAURY et Maître Dominique PLEINEVERT, avocats, ont été entendus en leurs plaidoiries ; Puis Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, a renvoyé le prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905be

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

SCHMERBER) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0179) substituant à l'audience Me Jean LASSUS, avocat au barreau de TOULOUSE EN PRÉSENCE DU PRÉSIDENT DU CONSEIL NATIONAL DES ADMINISTRATEURS

Source officielle
CA

Se. référés

69df268ccdc6046d47485ee0

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

À l'audience du 24 février 2026, l'affaire a été renvoyée pour cause d'incompatibilité de la première présidence, à l'audience du 17 mars 2026, présidée par Jean-Jacques GILLAND.

Source officielle
CC

cr

6079a8839ba5988459c4db95

Cassation

22 mars 1990

22 mars 1990

Jean-Jacques, - Y...

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69fb4cdbcdc6046d47ccc358

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Jean-Jacques ACCHIARDI, Président, M. Frank DONNERSBERG, Mme Valérie ALLAINGUILLAUME, Juges.

Source officielle
CC

civ1

61372176cd580146773f3f1f

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

Jacques C..., Mme A... Martin et M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64a65fd8bbd03a05db96513f

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER

Source officielle