fille a un " petit copain " qui vient la chercher régulièrement en soirée et le week-end en voiture ou en moto lequel se prénomme Jean Luc et dispose d'un véhicule Ford Focus blanc et d'une grosse moto

(CPAB) ; - Ordonner la jonction avec l’instance opposant le du Syndicat des - Copropriétaires du [Adresse 4] et la Société JEAN LUCY ; - Débouter la société JEAN LUCY de l’ensemble de ses demandes, fins

Jean-Luc PROUZAT, président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, conseiller M.

Jean-Luc LHAUMOND, Président d'Audience, Mme J SOUBZMAIGNE, M.

Jean-Luc Bour, juge présidant l'audience, M. Laurent Pfeiffer, juge, M. Damien Douchet, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

.) ; - d'autre part, le passage lu du réquisitoire mentionne également des déclarations de Jean-Paul D..., Florence A..., Daniel B... qui ont également été entendus sous serment comme témoins après

octobre 1992 a fait apparaître une baisse anormale de l'importance du personnel déclaré dans deux débits de boissons appartenant à Micheline Le Somptier, le "Bierchop" à Illkirch et "la Maison de la bière

Jean-Luc et Charles X..., et un enfant, M.

(dcd) Y... ... ... 97215 RIVIERE-SALEE non représenté Monsieur Jean Baptiste Paul Emile Y... ... 97224 DUCOS représenté par Me Daniel LUC CAYOL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur

Jean-Luc X... né le 13 Mars 1951 à SAINT JEOIRE, demeurant ...

Didier X..., de Me Luc-Thaler, avocat de M. Y..., ès qualités, de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de M. Jean-Philippe X..., les conclusions de M.

Jean-Paul X... et Mme Chantal Y... du bail rural portant sur les biens détenus par l'indivision X... au profit de M.

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Luc PLAT, Président, Monsieur Philippe CACAUX, Monsieur Sylvain PRUVOST, Juges.

DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Monsieur Philippe SEGARD, Conseiller, Madame Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Madame Agnès C..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS

Jean-Luc Nevache, M. Edouard Geffray, Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, M.

Jean-Luc X, demeurant 18, chemin du Mas du Diable à Castelnau-le-Lez (34170) ; M. Jean-Régis X, demeurant ... ; M. Dominique X, demeurant ... ; M. Patrice X, demeurant ...

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat, présidant ; M. Edouard Geffray, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 8 juillet 2025. Le président : Signé : M.

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat, présidant ; M. Edouard Geffray, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 8 juillet 2025. Le président : Signé : M.

Luc MONNIER, juge Mme Aude WALTER, juge M.

par monsieur Luc Y... le 16 juin 2009, leur mauvaise qualité et une perte de confiance générale.