CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

613 résultats pour « Lévi- Cyferman »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2501405_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Lévi & L.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2502018_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Lévi & L.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2501582_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Lévi & L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600028_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Lévi & L.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508638_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Lévi et L.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2303704_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 décembre 2023, Mme B A, représentée par Me Lévy-Cyferman, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 septembre 2023 par laquelle

Source officielle
CE

3ème chambre

CETAT:CETATEXT000037059336

Admin. suprême

13 juin 2018

13 juin 2018

Laurent Cytermann, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Lévis, avocat de M.

Source officielle
CE

1ère SSJS

CETAT:CETATEXT000029315472

Admin. suprême

30 juillet 2014

30 juillet 2014

Laurent Cytermann, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Maud Vialettes, rapporteur public.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028389244

Admin. suprême

26 décembre 2013

26 décembre 2013

Laurent Cytermann, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02307_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 décembre 2022, Mme B, représentée par Me Lévy-Cyferman, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de l'Etat la somme de 2 000 euros à

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2500479_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

D..., représenté par Me Lévy-Cyferman, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 novembre 2024 par lequel la préfète de Meurthe-et-Moselle a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2303094_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 octobre 2023, Mme C A, représentée par Me Lévy-Cyferman, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 août 2023 par lequel le préfet

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2303104_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 octobre et 11 décembre 2023, Mme G, représentée par Me Lévy-Cyferman, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5

Source officielle

Page 31 sur 31

← Précédent

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.