Codes de loi français

Article 5

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Article 5

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

Article 5

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Article 5

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Article 5

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Article 3

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

Article 4

Les enseignements conduisant au diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire sont obligatoires. Ils comprennent :

LEGIARTI000031103164

VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DE CLASSE DE TROISIÈME DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE

LEGIARTI000031103080

VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DE CLASSE DE QUATRIÈME DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE

Article 5

Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie sont chargés de l'application du présent arrêté.

LEGIARTI000026909553

Le contenu du programme comprend des enseignements et quatre semaines de stage.

Article 3-1

du décret n° 2021-209 du 25 février 2021 susvisé, la valeur de chaque note moyenne annuelle du dossier de contrôle continu, attribuée au titre de des évaluations ponctuelles en histoire-géographie, en langue vivante A, en langue vivante B et en enseignement

Article L216-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 85 > 98

à une pratique artistique autonome, à vocation professionnelle ou amateur.

Article 16

-A compter de la rentrée de l'année scolaire 2008-2009, tous les instituts des métiers du notariat dispensent les enseignements de la première année de brevet de technicien supérieur " notariat " en lieu et place des enseignements de la première année

Article L2331-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 53 > 43

code des ports maritimes relatif aux droits de port et de navigation ; 10° Le produit des droits de voirie et autres droits légalement établis ; 11° Le produit de la redevance pour l'accès aux sites nordiques dédiés de ski de fond balisées et aux loisirs

Article Annexe II b

Règlement d'examen SPÉCIALITÉ "MAINTENANCE DES PRODUITS ET ÉQUIPEMENTS INDUSTRIELS" DE BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES Intitulé des épreuves Unité Coef.

Article 4

Si le quota n'est pas consommé à hauteur de 40 % à la fin de la première période, les fédérations de pêche de loisir transmettent à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture les éléments de contexte justifiant cette sous-consommation ; La

Article 4

Si le quota n'est pas consommé à hauteur de 40 % à la fin de la première période, les fédérations de pêche de loisir transmettent à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture les éléments de contexte justifiant cette sous-consommation ; La

Article R581-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 26 > 05

Les enseignes de plus de 1 mètre carré, scellées au sol ou installées directement sur le sol, ne peuvent être placées à moins de 10 mètres d'une baie d'un immeuble situé sur un fonds voisin lorsqu'elles se trouvent en avant du plan du mur contenant cette

Article Annexe III-15 a (art. A322-72)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 70 > 51

milieu naturel FONCTIONS BREVETS DÉLIVRÉS BREVETS DÉLIVRÉS DIPLÔMES D'ÉTAT Plongées à l'air ou au nitrox en exploration Directeur de plongée Directeur de plongée en exploration - DPE (*) Plongées à l'air ou au nitrox en enseignement