Au cours de la première année de fonctionnement (1995), la maintenance semble avoir été assurée par le service technique du port avec sans doute l'assistance sous garantie du fabricant.

société d'exploitation du Centre médico chirurgical de Cambo (centre médical) et la société GST Alcatel du Sud-Ouest (société GST Alcatel) ont conclu, pour dix années, un contrat de location et de maintenance

légal domicilié en cette qualité audit siège ; [Adresse 1] Représentée par Me VIGOUROUX Kim de la SELARL AMMA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : SARL SOCIETE NOUVELLE [T] MAINTEANCE

société de maintenance DOCUMENT STORE RIVE DROITE.

La Cour d'appel confirme la compétence du tribunal de grande instance de Créteil en maintenant l'ordonnance du 28 novembre 2019 qui avait rejeté l'exception d'incompétence préalablement soulevée.

prévenu invoque un malentendu et affirme avoir dit en réalité : "je mettrai le temps qu'il faudra mais je gagnerai" ; que, devant la Cour, les policiers écartent toute possibilité de malentendu et maintiennent

A..., lequel coiffait désormais quatre experts techniques maintenance, dont M.

toutes activités de transport aérien de personnes et de marchandises ainsi que l'exécution de toutes opérations de service ou de travail aérien, l'exploitation, l'achat, la vente, la location, la maintenance

toutes activités de transport aérien de personnes et de marchandises ainsi que l'exécution de toutes opérations de service ou de travail aérien, l'exploitation, l'achat, la vente, la location, la maintenance

[H] [J] a été mis en accusation des chefs susvisés et renvoyé devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône par ordonnance du juge d'instruction, en date du 28 mars 2019, maintenant les effets du mandat

l'avait plaquée au mur en la tenant par le cou et l'avait frappée une fois à la tête et plusieurs fois au ventre, puis, toujours dans l'escalier, il l'avait mise à cheval sur sa jambe et, tout en la maintenant

de la Société Heli-Ouest ; qu'étant ingénieur, il avait les compétences requises pour exercer ces fonctions ; qu'il résulte de son interrogatoire devant le juge d'instruction que les opérations de maintenance

J'ai fait une recherche en moi très profonde, je suis une belle personne maintenant, il y a un transfert à faire mais c'est compliqué, c'est à cause du gardien que j'ai été hospitalisé parce que j'ai mis

X...) ont fait assigner les sociétés Polygram et Polygram musique, maintenant respectivement dénommées Universal Music et Universal Disc (les sociétés) en réparation du préjudice subi du fait de la brusque

la preuve n'est absolument pas rapportée que la machine n'était pas conforme au moment où l'accident s'est produit ; qu'il admet, cependant, dans ses écritures à hauteur de cour que le service de maintenance

qui aurait dû limiter la vitesse de cette rotation, n'a pas fonctionné correctement du fait d'un défaut de lubrification, imputable à une information insuffisante des opérateurs sur les règles de maintenance

; que le 1er septembre 1991, les contrats de travail des 165 salariés du secteur de maintenance et des services informatiques de la Française des jeux ont été transférés à la Française de maintenance

AMI SUD OUEST ASSAINISSEMENT MAINTENANCE INDUSTRIELLE, inscrite au RCS de [Localité 2] sous le numéro 404 868 275, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social

roulé au sol ; qu'Alain Z... avait reçu des coups lors d'une bagarre avec ce dernier, sa femme et son fils; que Philippe Y... a reconnu qu'il avait agrippé Alain Z... par la veste alors qu'il maintenait

vérifier, comme elle y était conviée, si ce contrat, proposé à la société Isra comme plus avantageux que le précédent du 13 février 2004 mais qui concernait un appareil d'occasion avec un coût de maintenance