Codes de loi français

LEGIARTI000030251597

suivants : DÉSIGNATION FORME RECOMMANDÉE Bandages Au choix Antiseptiques pour traiter les blessures mineures Pommade Désinfectant cutané Vaporisation ou bouteille Nettoyant cutané Vaporisation, bouteille ou savon de Marseille

Article 2

République française : Région supérieure d'information de vol, France ; Région d'information de vol, Paris ; Région d'information de vol, Brest ; Région d'information de vol, Bordeaux ; Région d'information de vol, Marseille ; Région d'information de

Article 114

-Les services ou parties de service de l'Etat qui participent à l'exercice des compétences mentionnées aux II et III de l'article L. 5218-2 du code général des collectivités territoriales sont mis à disposition de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Article Annexe II

1967/2006 Les zones d'activité des navires pêchant au gangui à panneaux vont du territoire de la prud'homie de Cassis (département des Bouches-du-Rhône) à celui de la prud'homie de Sainte-Maxime

Article 3

Polynésie française, des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie, de l'assemblée territoriale des îles Wallis-et-Futuna, maires, maires délégués des communes déléguées et des communes associées, maires des arrondissements de Paris, de Lyon et de Marseille

Article Annexe

pénitentiaires, chef de la maison centrale de Saint-Maur A 1 55 Directeur des services pénitentiaires, adjoint à la direction régionale de Lille A 1 55 Directeur des services pénitentiaires, adjoint à la direction régionale de Marseille

Article Annexe II table A

Maxim. 98722 Fimbristylis annua (All.) Roem. & Schult. 98723 Fimbristylis bisumbellata (Forssk.)

Article 1

III Musicien intervenant (DUMI). 333 t 5 ans Université de Provence, Aix-Marseille-I, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Aix), université Lyon-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Lyon), université

Article Annexe II (suite 3)

223 193 162 133 106 1 679 FR-new-06400533 ETEX France BUILDING PERFORMANCE ETEX France - Usine de Carpentras 24 528 30 128 29 589 29 045 28 495 27 939 37 377 26 812 223 213 FR-new-06400556 Société Aéroport MARSEILLE

Article 1

(supprimé à compter du 31 décembre 2009) Marseille. Emploi de responsable du contentieux. Emploi d'expertise dans les enquêtes complexes de concurrence.

Article Annexe II

Les missions des forces armées, les services ou les unités spécialisés compétents S 2-1.1.3 Les missions de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris et du bataillon des marins pompiers de Marseille (cf. les missions des corps départementaux de sapeurs-pompiers

LEGIARTI000023708913

Aussi a-t-il été décidé d'étendre le dispositif de la police d'agglomération à d'autres grandes villes comme Lille, Lyon et Marseille.

Article Annexe

Les systèmes de commercialisation du fruit se sont organisés dans un premier temps selon la méthode du groupage sur place et du dégroupage aux halles de Paris, Lyon et Marseille, puis à Rungis, pour le marché national et l'export.

Article ANNEXE

: 15 novembre 1993 : 500 000 : : Grenoble (38) : 20 décembre 1993 : 50 000 : : havre (Le) (76) : 13 décembre 1993 : 200 000 : : Lille (59) : 16 mai 1994 : 100 000 : : Marseille

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Lamanon, Mallemort, Saint-Marc-Jaumegarde, Sénas, Venelles, Vernègues : zone de sismicité moyenne ; – les cantons de Allauch, Aubagne, La Ciotat, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Roquevaire : zone de sismicité faible ; – les communes de Arles, Fuveau, Marseille

LEGIARTI000041585219

Employeurs CPME 0 0 0 0 1 1 FEHAP 0 0 0 1 0 1 MEDEF 0 0 0 1 0 1 BOUCHES-DU-RHÔNE Aix-en-Provence Salariés CFDT 0 0 0 1 0 1 CGT 0 1 0 0 0 1 Employeurs MEDEF 1 0 0 0 0 1 U2P 0 0 0 1 1 2 Arles Employeurs CPME 0 1 0 0 1 2 MEDEF 0 0 0 1 0 1 Marseille

LEGIARTI000049796246

CFTC 0 1 0 0 0 0 1 Employeurs MEDEF 0 2 0 0 0 0 2 U2P 0 3 0 0 0 0 3 FEPEM 0 0 0 1 0 0 1 CPME 0 0 0 0 2 0 2 Arles Salariés CGT 1 0 0 0 0 0 1 CFTC 0 0 1 0 0 0 1 Employeurs MEDEF 0 0 0 1 0 0 1 U2P 1 1 0 0 0 0 2 CPME 0 0 0 1 0 0 1 Marseille