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1 605 résultats pour « Michèle BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720e9cd580146773ef69a

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

Meurthe-et-Moselle), ..., 4°) de Monsieur Roger X..., demeurant à Homecourt (Meurthe-et-Moselle), ..., 5°) de Monsieur Daniel Y..., demeurant à Jeandelle (Meurthe-et-Moselle), ..., 6°) de Monsieur Michel

Source officielle

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CC

civ2

61372124cd580146773f150e

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Michel C..., 2°) Madame Madeleine E... épouse C..., demeurant tous deux ...,

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CC

soc

61372126cd580146773f160b

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

. ; 3°) Monsieur Michel Z... ; tous trois demeurant à Villemomble (Seine-Saint-Denis), 7, rue du Bois Rousselet ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 décembre 1989, où étaient

Source officielle
CC

soc

613720aacd580146773ed2b8

Cassation

7 juillet 1988

7 juillet 1988

X..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720b7cd580146773edcba

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

(Yvelines), 2°/ Monsieur Michel Y..., demeurant ...

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CC

soc

613720b9cd580146773eddc5

Cassation

21 décembre 1988

21 décembre 1988

prud'hommes de Longjumeau (section industrie), au profit : 1°/ de Monsieur Jacques Z..., demeurant à Fontenay le Fleury (Yvelines), ..., parc de Saint Cyr, 2°/ de Monsieur Yvon F..., 3°/ de Monsieur Michel

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CC

soc

été Carrefourc/M. D

613721c9cd580146773f7527

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Bonnet, Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Bignon, Girard-Thuilier, conseillers référendaires, M.

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CC

soc

613721cccd580146773f770d

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Michel K..., demeurant Raboué à Roches Prémarie Andile (Vienne), 78) M. G... Arrive, demeurant ... (Indre-et-Loire), 88) M.

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CC

civ2

61372315cd580146774052da

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

Jean-Michel Y..., demeurant ... 2°/ de Mme Annie X..., demeurant ..., 3°/ de la Mutuelle assurances des commerçants et industriels de France (MACIF), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

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CC

soc

613721b0cd580146773f61bf

Cassation

4 décembre 1991

4 décembre 1991

Michel X..., demeurant ...

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CC

civ2

613721b4cd580146773f6524

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

Michel C..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 16°/ M.

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CC

soc

613721bdcd580146773f6b96

Cassation

23 septembre 1992

23 septembre 1992

Michel X..., demeurant 17, square Blaise Cendrars à Pontchartrain (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (18e chambre D), au profit de la société anonyme

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civ2

61372661cd580146774251cc

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

Michel, Pierre A..., demeurant ... 2°/ de M.

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CC

civ2

Donne défautc/M. A

6137223bcd580146773fb4a4

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Michel A..., demeurant ... à Trèbes (Aude), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en

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civ2

61372288cd580146773fe190

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Michel X..., demeurant ... (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de : 1 / M. Bouhaddah Y..., demeurant chez M.

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civ2

613721e9cd580146773f8adb

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Michel X..., géomètre expert, demeurant à Valence (Drôme), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1992 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Aero

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civ2

613721fbcd580146773f93ad

Cassation

8 novembre 1993

8 novembre 1993

Baptiste X..., tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur des enfants mineurs, Jean-Baptiste, Jean-Michel, Christian, Viviane et Aurélie, 2 / de Mme Viviane X..., née De Oliveira, demeurant

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soc

613721dccd580146773f835a

Cassation

21 juillet 1993

21 juillet 1993

Michel B..., entretien de Saitnes, ... (Charente-Maritime), 4°/ du syndicat FO de Saintes, pris en la personne de M.

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CC

civ2

613721ddcd580146773f83fb

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

Michel X..., demeurant à Locmiquelic, Lesterlen (Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1991 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre civile), au profit : 18/ de M.

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CC

civ2

6137219fcd580146773f54b9

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Michel Y..., demeurant à ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1990 par la cour d'appel de Chambéry, au profit : 1°/ de M.

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