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964 résultats pour « Philippe JACQUEMIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème CH (référés)

64549e4beedb07d0f8185e97

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

CAVALERIE, premier président, assisté de madame Veronique JACQUIN, adjointe administrative faisant fonction de greffier, Contradictoire, prononcée publiquement le 3 mai 2023, par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c7a5

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Philippe X... Mme Céline Y... C/ M. Didier Z... Mme Brigitte A... M. Joël B... M. Jacky C... C.P.A.M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fca8844d70db9798b94945e

Appel

16 septembre 2020

16 septembre 2020

160 750 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie ZAKS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0277 INTIMÉ Monsieur [S] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36d

Appel

21 septembre 2009

21 septembre 2009

Marie-Georges K... 8. 881, 74 € 17 Eric M... 8. 463, 03 € 18 19 Muriel O... 4. 371, 37 € 20 Bertrand R... 7. 222, 84 € 21 Chistine KKKK... 6. 727, 78 € 22 Christophe XX... 8. 235, 65 € 23 Jacqueline

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a0990a2be3e083f4fad4fe

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

ESPACE ALTITUDE [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Marine RAYNAUD, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substitué à l'audience par Me Jean-Philippe NESE Ordonnance de clôture du

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

696e82c0cdc6046d47e9b390

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202d4cfa010008a2d71f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

nationalité Française [Adresse 11] [Localité 1] Assigné à domicile le 05/09/2023 INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 08 février 2024, l'affaire est venue devant Mme Clémence JACQUELINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b096

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- cp ARRÊT DU : 11 MARS 2008 (Rédacteur : Marie- Paule LAFON, Président,) No de rôle : 07 / 02353 Nicole Marie Jacqueline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a4a

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

INTIMEE : SARL BPGA prise en la personne de son représentant légal, François Z... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Marie Madeleine AUDISIO-ORNANO, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Philippe

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110582

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

parents fils et progéniture. / Rien à Jacqueline K... Z... et fils et petits. / Rien aux X... (que je ne connais même pas). / Constat d'assurance. Bnp.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Marne en son action, l'a déboutée de ses prétentions forméesc/Dominique FLIPO

6253c884bd3db21cbdd857a6

Appel

9 mai 2001

9 mai 2001

La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA MARNEä DONT LE SI7GE EST 14 Rue du Ruisselet-51100 REIMS Partie intervenante intimée, Non comparante, représentée par Madame Z..., de la SCP DELVINCOURT-JACQUEMET

Source officielle
CC

civ1

6137213fcd580146773f233b

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

siège socia est avenue de la Jallère, quartier du Lac, Bordeaux (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit : 1°/ de Mme Jacqueline

Source officielle
CA

Rétentions

687f1b19367fac10b162e611

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

D'AUTRE PART : 1°) Monsieur LE PREFET DES [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Non représenté 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Philippe DE GUARDIA Président de

Source officielle
CA

1re Chambre C

61628cce293034a8c342f6e6

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

] [R] épouse [Q] née le [Date naissance 4] 1943 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représentés par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Jacqueline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89771

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me LE BRAS, avocat INTIMÉE : Madame Nadine Z... épouse A... ... 29150 ST COULITZ représentée par la SCP JACQUELINE

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f43d4

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Philippe XK..., 21°) Mme Annick X..., 22°) Mme Françoise K..., 23°) Mme Nicole F..., 24°) M. Eugène YL..., 25°) Mme Andrée YI..., 26°) M.

Source officielle
CC

civ1

613720f8cd580146773efeb0

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Philippe, Henri XX..., 20°/ de Mme Hélène YL..., épouse FAUCHEUX, 21°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613720c6cd580146773ee4b7

Cassation

17 février 1988

17 février 1988

ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège, 4°/ Monsieur Gérard X..., demeurant ... à Château-Thierry (Aisne), 5°/ Mademoiselle Françoise Q..., demeurant ..., 6°/ Madame Jacqueline

Source officielle
CC

civ3

613722e9cd580146774031c3

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit : 1°/ de la compagnie d'assurances La Concorde, dont le siège est ..., 2°/ de Mme Jacqueline

Source officielle
CC

civ3

613722b5cd58014677400632

Cassation

14 novembre 1996

14 novembre 1996

Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1994 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Jacqueline A..., demeurant ..., 2°/ de M.

Source officielle

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