CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 958 résultats pour « Pierre ROBERT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794bdc9ba5988459c441b3

Cassation

2 octobre 1979

2 octobre 1979

DE CREMIERS, TENDANT A L'ATTRIBUTION A PIERRE Y...

Source officielle
CA

Page 31 sur 898

← PrécédentSuivant →

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945d8

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

ROBERT BOSCH a relevé appel de cette décision par déclaration en date du 12 avril 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2401414_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008206952

Admin. suprême

5 septembre 2003

5 septembre 2003

Robert CR, demeurant ... ; M. Raymond K, demeurant ... ; M. Raymond L, demeurant ... ; M. Achille M, demeurant ... ; M. Pierre N, demeurant ... ; Mme Renée O, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102120_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - le décret n° 91-155 du 6 février 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CC

cr

61372624cd58014677423444

Cassation

8 janvier 2003

8 janvier 2003

Pierre, - P... Sylvie, - Q... Valérie, - R... Hervé, - S...

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA01054_20251110

Admin. Appel

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Mme Robert fait appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af21

Appel

25 février 2008

25 février 2008

Monsieur Robert X... a soutenu qu'il avait été contraint d'avoir recours à une double facturation et a contesté tous les griefs du liquidateur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2400034_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Pierre Daniel, Jean-Luc, Jean-Marie, Robert Bruno, Thierry Marcel, Johnny et Dylan B et Mme F B et à l'architecte des Bâtiments de France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4d1

Appel

18 mars 2011

18 mars 2011

Monsieur Robert X... souhaite que cette valeur soit fixée à 99. 000 €.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302425_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

O R D ON N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302452_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302453_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301845_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301847_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301848_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301849_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2012928_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

le CHI Robert Ballanger à lui verser en réparation des troubles causés par le CHI Robert Ballanger dans ses conditions d'existence les sommes de 8 733 euros au titre de la procédure vexatoire et 8 733

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2211632_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Il ne ressort pas des pièces du dossier que Mme D ait saisi le centre Belle Alliance d'une demande indemnitaire préalable à la saisine du juge administratif.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007722033

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

Fortunet, Mattei-Dawance, avocat de la Société immobilière de la Martinique SIMAR et de Me Blanc, avocat de la Commune du Robert, - les conclusions de M.

Source officielle