les époux et de la succession; que Marcel C..., qui avait épousé en secondes noces Mme Z...

X... a été engagé par la société de travail temporaire Cosmos services pour être affecté auprès de la société Labinal, sous-traitant de la société Marcel Dassault, suivant contrat à durée déterminée du

Marcel Y..., demeurant ..., 2 / de M.

France, n° 58188/00, à propos du Conseil des marchés financiers).

la sécurité du travail, et, en répression, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 15 000 francs d'amende ; "aux motifs que sur les "consignes de sécurité qui auraient été données à Marcel

juillet 2021), rendu selon la procédure accélérée au fond, la société CSF (la société), filiale du groupe Carrefour, regroupe les magasins de taille moyenne, nommés supermarchés, sous les enseignes « Market

industrielle à Hallennes-lez-Haubourdin (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 25 février 1986 par le conseil de prud'hommes de Haubourdin (section industrie), au profit de : 1°/ Monsieur Marcel

légaux, domiciliés en cette qualité à Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1986 par la cour d'appel de Paris (21 ème Chambre, section B), au profit de Madame Marcelle

Marcel X..., demeurant ...

Marcel X..., demeurant ... 1, Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), 38/ M. Max Y..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 48/ M.

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 septembre 2000, qui, pour délivrance d'attestation ou certificat de complaisance en vue d'obtenir des cartes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause le syndicat des copropriétaires du 56 boulevard Saint-Marcel à Paris 5e ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 mars 2004), que Marcel X..., salarié de la société Everite

19-16.362 contre l'arrêt rendu le 14 février 2019 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société CSF, exerçant sous l'enseigne Carrefour Market

société Transports Jouchoux, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 juillet 1994 par le tribunal de commerce de Dôle, au profit de la société Transports Marcel

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 1er mars 2001) qu'ayant conclu avec la société Europe market

Serge X..., qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Transport Marcel Guillot (la société), dirigée par M.

Marcus, Remeniéras, Mmes Graff-Daudret, Vaissette, Bélaval, conseillers, MM.