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engagé le 6 mars 2001 par la société Air France en qualité de steward ; qu'à la suite du refus par l'autorité administrative du renouvellement du titre d'accès à la zone réservée des plates-formes

Y... qui travaille sur la plate-forme multi-activités, située à Pantin, de la société Association autonome de camionnage Globe express (AAC Globe express) dont le siège est [...] ; que, par requête du

Restriction or prohibition placed on an intended place and time of a peaceful assembly “I.

relative à la prise de contrôle exclusif de certains titres et actifs du pôle plats cuisinés ambiants du groupe Agripole par Financière Cofigeo SAS

relative à des pratiques relevées sur des marchés de travaux groupés de réseaux publics passés par la plate-forme d’achats EDF-GDF Services de Montpellier

acte du 23 juillet 1994, la société civile immobilière Barbara-Boris-Isabelle-Carles (la société BBIC) a donné à bail à la société l'Aventure un local à destination de snack-bar, petite restauration, plats

Staffmatch France 1 ont interjeté appel d'une ordonnance de référé ayant notamment rejeté leur demande tendant à voir ordonner la suspension de l'exploitation par la société Le Club des extras d'une plate-forme

C... a été désigné le 19 novembre 2018 par le syndicat CGT plate-forme Total de Donges (le syndicat) en qualité de représentant syndical au comité social et économique de l'établissement de Donges de la

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Par avenant du 1er février 2015, le salarié a été affecté à la plate-forme Nord à [Localité 5]. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 5 janvier 2021), ayant obtenu de la plate-forme dématérialisée de liaison inter-régimes (GIP info retraite), dédiée à l'information des assurés sociaux sur leurs retraites

En juin 2014, à l'occasion de travaux ayant nécessité le retrait de l'enduit en plâtre, il a été découvert une attaque de champignons lignivores et constaté l'affaissement du plancher du premier étage.

un traumatisme crânien avec perte de connaissance initiale un épanchement pleurai droit une fracture de la clavicule gauche une fracture ouverte du fémur gauche une fracture ouverte du plateau

marchés publics ; Vu l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics ; Vu l'arrêté du 11 octobre 2012 portant création d'un traitement dénommé " plate-forme

refus opposé par le préfet de l'Hérault (sous-préfecture de Béziers) à sa demande de copie des appels de cotisations pour l'année 2008, adressés par l'association foncière de remembrement (AFR) du plateau

suivants : 1) la délibération portant création et fixant les compétences de la commission de l'arbre ; 2) le procès-verbal de la séance de la commission de l'arbre portant sur sa demande d'abattage du platane

l'enquête de flagrance, au visa notamment de l'article 60-1 de ce code, une réquisition à une société prestataire de la société [7] aux fins de procéder à la géolocalisation, par l'intermédiaire du Plateau