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8 609 résultats pour « Thierry PEYRONNEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11326

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Thierry Z..., domicilié [...] , 4°/ à M. Patrick A..., domicilié [...] , 5°/ à M. Mickaël B..., 6°/ à M. Stephan C..., 7°/ à Mme Audrey H... , 8°/ à Mme Audrey D..., 9°/ à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR03751

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 5e section, en date du 2 février 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol aggravé et tentative

Source officielle
CC

civ1

6137212ecd580146773f1a97

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372218cd580146773fa2f4

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02375

Cassation

17 novembre 2011

17 novembre 2011

société Eisenmann France le 1er mai 2000 en qualité de responsable des réalisations industrielles automatisation, puis responsable du service après vente et mises en service, a été élu délégué du personnel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce6a

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Il précise avoir établi ces relevés à partir du carnet personnel sur lequel il notait chaque jour les heures de travail qu'il effectuait.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943f0

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le un mars deux mille dix huit, mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c869bd3db21cbdd853b0

Appel

15 janvier 2001

15 janvier 2001

Mairie de Château Thierry Hôtel de Ville 02400 CHATEAU THIERRY Représentant: Maître Etienne DELPIERRE (avocat au barreau de SOISSONS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10589

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Thierry Y..., agissant en qualité d'administrateur ad hoc, 2°/ M. Jean-Louis Z..., domicilié [...] , agissant à titre personnel, 3°/ M.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a292d5cdc6046d47029874

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

12/68* 2025001622 - 1 -N° PC : 2025/95 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN du : 10/07/2025 SARL [J]-PLAC-ELEC-ISOLATION - ENTREPRISE GENERALE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6500ecdc6046d4750446d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Thierry CONTI, Juges Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007950788

Admin. suprême

17 octobre 1997

17 octobre 1997

Thierry X... en qualité "d'ingénieur méthodes" pour une durée d'un an renouvelable à compter du 1er décembre 1992 ; 2°) de rejeter le déféré du préfet ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 84

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db9dfacdc6046d47fb14bc

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92430

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Thierry X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210271

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

PROFIL TRAVAIL TEMPORAIRE sont munis de leur outillage personnel à savoir, perforateur, lève-panneaux, escabeau, mètre, scie circulaire, scie à mains, niveau, marteau, cutter, couteau à enduire, pulsa,

Source officielle
CA

4ème B chambre sociale

5fdbc841cd4d85a750bb6385

Appel

30 janvier 2019

30 janvier 2019

(Gérant) INTIME : Monsieur Thierry Z... [...] Représentant : M. Patrick A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100672

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

Gérard et Thierry X... ; que Mme Y... a renoncé à la succession ; Attendu que, pour rejeter les demandes de MM.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc6583cdc6046d470b4639

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Laurent DELAUNAY, Monsieur Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

Source officielle
CC

cr

61372571cd5801467741dc8d

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

Frédéric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 5 avril 1994, qui, dans les poursuites suivies contre Thierry X... pour délit de blessures involontaires

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00683

Cassation

28 juin 2011

28 juin 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

Source officielle

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