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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11326
7 novembre 2018
Thierry Z..., domicilié [...] , 4°/ à M. Patrick A..., domicilié [...] , 5°/ à M. Mickaël B..., 6°/ à M. Stephan C..., 7°/ à Mme Audrey H... , 8°/ à Mme Audrey D..., 9°/ à M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03751
13 juin 2007
Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 5e section, en date du 2 février 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol aggravé et tentative
civ1
6137212ecd580146773f1a97
6 juin 1990
Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.
61372218cd580146773fa2f4
18 mai 1994
Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02375
17 novembre 2011
société Eisenmann France le 1er mai 2000 en qualité de responsable des réalisations industrielles automatisation, puis responsable du service après vente et mises en service, a été élu délégué du personnel
Cour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce6a
20 mai 2008
Il précise avoir établi ces relevés à partir du carnet personnel sur lequel il notait chaque jour les heures de travail qu'il effectuait.
6253cdb7bd3db21cbdd943f0
5 avril 2018
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le un mars deux mille dix huit, mise
6253c869bd3db21cbdd853b0
15 janvier 2001
Mairie de Château Thierry Hôtel de Ville 02400 CHATEAU THIERRY Représentant: Maître Etienne DELPIERRE (avocat au barreau de SOISSONS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10589
5 décembre 2018
Thierry Y..., agissant en qualité d'administrateur ad hoc, 2°/ M. Jean-Louis Z..., domicilié [...] , agissant à titre personnel, 3°/ M.
JEUDI
69a292d5cdc6046d47029874
10 juillet 2025
12/68* 2025001622 - 1 -N° PC : 2025/95 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN du : 10/07/2025 SARL [J]-PLAC-ELEC-ISOLATION - ENTREPRISE GENERALE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry
Trib. de Commerce
69a6500ecdc6046d4750446d
7 juillet 2025
Thierry CONTI, Juges Délibérée par les mêmes Juges.
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007950788
17 octobre 1997
Thierry X... en qualité "d'ingénieur méthodes" pour une durée d'un an renouvelable à compter du 1er décembre 1992 ; 2°) de rejeter le déféré du préfet ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 84
Procédures Collectives
69db9dfacdc6046d47fb14bc
7 avril 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
6253cd1abd3db21cbdd92430
21 mai 2015
Thierry X...
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210271
4 avril 2018
PROFIL TRAVAIL TEMPORAIRE sont munis de leur outillage personnel à savoir, perforateur, lève-panneaux, escabeau, mètre, scie circulaire, scie à mains, niveau, marteau, cutter, couteau à enduire, pulsa,
4ème B chambre sociale
5fdbc841cd4d85a750bb6385
30 janvier 2019
(Gérant) INTIME : Monsieur Thierry Z... [...] Représentant : M. Patrick A...
ECLI:FR:CCASS:2013:C100672
26 juin 2013
Gérard et Thierry X... ; que Mme Y... a renoncé à la succession ; Attendu que, pour rejeter les demandes de MM.
69dc6583cdc6046d470b4639
19 janvier 2026
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Laurent DELAUNAY, Monsieur Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.
61372571cd5801467741dc8d
3 mai 1995
Frédéric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 5 avril 1994, qui, dans les poursuites suivies contre Thierry X... pour délit de blessures involontaires
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00683
28 juin 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
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