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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372146cd580146773f2736
6 mars 1990
6 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1987 par la cour d'appel de Paris
Source officielleChambre étrangers / HO
65c5d13e15069e0009fdb217
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Nous, Annabelle CLEDAT, conseillère à la cour d'appel de BASSE-TERRE, déléguée par ordonnance du premier président de cette cour pour statuer en matière de rétention administrative, assistée de Yolande
Source officielleciv3
60794bc59ba5988459c43e1d
7 novembre 1978
7 novembre 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECLARE FRANZINI PROPRIETAIRE DE LA CONSTRUCTION QU'IL A EDIFIEE SUR UN TERRAIN APPARTENANT A SA FILLE YOLANDE Z
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10687
21 juin 2017
21 juin 2017
Jean-Yves OO..., 51°/ à Mme Yolande PP..., 52°/ à M. Mehdi QQ..., 53°/ à M. Sendhil Patrick RR..., domiciliés tous les trente-six c/o société HUB Safe-Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9287d
12 octobre 2015
12 octobre 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, et par Mme Yolande MODESTE, Greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff9
7 mars 2016
7 mars 2016
GREFFIER Lors des débats : Mme Yolande Modeste, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93052
14 mars 2016
14 mars 2016
GREFFIER Lors des débats : Mme Yolande Modeste, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9318f
18 avril 2016
18 avril 2016
GREFFIER Lors des débats : Mme Yolande Modeste, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93219
2 mai 2016
2 mai 2016
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, et par Mme Yolande MODESTE, Greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100259
5 mars 2008
5 mars 2008
COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Yvonne X..., veuve Y... est décédée le 23 novembre 1999, en laissant pour lui succéder ses quatre enfants, Max, Yolande
Source officielleciv1
61372116cd580146773f0e19
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Martin (Alpes-Maritimes), 3°) Madame Louise, Yolande X..., épouse de Monsieur Henri, Charles E..., demeurant ...
Source officielleciv2
égale, alors enfin, que, dès lors que les griefs formulésc/M. X
6137208dcd580146773eb864
18 mai 1989
18 mai 1989
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre X..., agriculteur, en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1988 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit de Madame Yolande
Source officiellecomm
61372366cd58014677409421
4 janvier 2000
4 janvier 2000
Jacques A..., 2/ Mme Yolande X..., épouse A..., demeurant ensemble..., 3/ la Bijouterie d'Orsay, dont le siège est..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris
Source officielleciv3
61372369cd58014677409615
1 février 2000
1 février 2000
Guy Y..., demeurant ..., 5 / Mme Any Y..., demeurant ..., 6 / Mme Yolande Y..., demeurant ..., 7 / M.
Source officiellesoc
61372330cd58014677406977
19 novembre 1998
19 novembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre
Source officielleciv1
6137238acd5801467740b20a
19 décembre 2000
19 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellesoc
613723cdcd5801467740e607
5 décembre 2001
5 décembre 2001
société Comminges Diesel, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1999 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de Mme Yolande
Source officiellesoc
6137220fcd580146773f9e49
23 novembre 1993
23 novembre 1993
(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit de Mme Yolande X..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), défenderesse à
Source officiellecomm
6137221acd580146773fa453
29 mars 1994
29 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande X..., demeurant Le Carmet, Quartier Donicarde
Source officielleciv3
613722eecd5801467740358d
7 octobre 1997
7 octobre 1997
C..., demeurant ... l'Ecole, 5°/ Mme Yolande E... X... veuve C..., demeurant ..., 6°/ Mme A..., Berthe, Micheline C... épouse Kasynski, demeurant ..., 7°/ M.
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