Codes de loi français

Article Annexe I

Des méthodes indirectes et sûres telles que le chauffage à eau chaude, à la vapeur ou à air chaud dont la source se situera en dehors des "zones de stockage".

Article Annexe I

Des méthodes indirectes et sûres telles que le chauffage à eau chaude, à la vapeur ou à air chaud dont la source se situera en dehors des aires de transformation doivent être utilisées.

LEGIARTI000051283049

SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUESECTION RECEPTION-EXPEDITION16100COGNACRRATIONALISATION SUPPLY CHAIN20212023ARMEE DE L'AIRESCADRON DE FORMATION MAINTENANCE AERONAUTIQUE DEFENSECDT EN SECOND EFMAD17300ROCHEFORTRPOSTE TOURNANT AIR

Article 40

Section 2 : Algérie et pays d'outre-mer., Art. A154, Sct. Section 3 : Dispositions diverses., Art. A155, Art. A156, Art. A157, Art. A159-3, Art. A163, Art. A164, Art. A165-2, Art. A165-3, Sct.

Article Annexe I

Chaufferie - les aérothermes sont de type C au sens de la norme FD CEN/TR 1749 (version de novembre 2015) ; Dans le cas d'un chauffage par air chaud pulsé de type indirect produit par un générateur thermique, toutes les gaines d'air chaud sont entièrement

Article ANNEXE I

. - Schéma du dispositif d'alimentation en air comprimé (Cliché non reproduit voir JORF du 3 juin 1997 p. 8973). Figure 4. - Dispositif d'essai (Cliché non reproduit voir JORF du 3 juin 1997 p. 8974).

Article Annexe 3

Equipements biomasse vecteur air 1.1. Objectifs de la formation. Les objectifs de la formation sont les suivants : - conseiller son client sur les plans techniques, financiers et divers ; 1.2. Architecture de la formation.

Article Annexe IV

Défense sol-air (342X) Admission 2 2 2 2 2 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Maintien 2 2 2 2 2 2 0/1 Infrastructure (35XX) Admission 2 2 2 4 3 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur et à la conduite d'engins spéciaux exigée.

Article D111-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 36 > 50

4424-9 du code général des collectivités territoriales ou d'un schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie, telles que définies à l'article L. 222-1 du code de l'environnement ; 2° Personnes publiques en charge de l'élaboration d'un plan climat-air-énergie

Article Annexe

remplissant les conditions de l'annexe III de cette directive, ce délai est porté au plus tard : - au 1er janvier 2003, pour les produits phytopharmaceutiques qui ne contiennent que de l'imazalil et qui ne sont pas destinés aux traitements foliaires en plein air

Article Annexe I

Une clôture comportant au moins une porte s'ouvrant vers l'extérieur, construite en matériaux incombustibles, totalement ou partiellement grillagée, d'une hauteur minimale de 1,75 mètre doit délimiter les parties en plein air ou sous simple abri de l'installation

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

dans les cloisons d'entourage ; Dégagement des gaz des citernes à cargaison ; Ventilation des chambres des pompes à cargaison ; Dispositif à gaz inerte, schéma de l'installation, calculs, production, contrôle ; Alarmes, sécurités ; Alimentation en air

LEGIARTI000044322562

conditions suivantes : 1° Être âgé de 18 ans révolus ; 2° Être titulaire d'une licence de pilote de ballon libre ; 3° Justifier de l'expérience suivante : - pour le ballon libre à gaz : trente ascensions en qualité de pilote, - pour le ballon libre à air

LEGIARTI000036077582

Air - odeurs Les effluents gazeux respectent les valeurs limites définies ci-après, exprimées en mg/m 3 3 6.3.

Article 1

II Pilote de ligne (ATPL/A : air transport pilot license/aeroplane). 311u 5 ans Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer. - Direction générale de l'aviation civile (DGAC).

Article Annexe

réduites dans leur longueur si nécessaire pour prévenir toute blessure causée aux autres animaux ou pour des raisons de sécurité ; -la section partielle de la queue ; -la pose d'anneaux dans le nez n'est autorisée que dans les systèmes d'élevage en plein air

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

Il est admis que les manches à air du compartiment endommagé du navire réel sont telles que l'envahissement et le mouvement de l'eau dans le compartiment ne sont pas gênés.

Article 3

Les installations qui ne sont pas situées en plein air sont ventilées de manière efficace.

Article Annexe I

Air-odeurs-protection des sols Les opérations de destruction sont effectuées lorsque les conditions météorologiques permettent une bonne dispersion des fumées.