Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 août 2022 sous le n° 2206531, la Société Action Ambulance, représentée par Me Albisson, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner,

[Localité 4] AMBULANCES prise en la personne de son représentant légal - N° SIRET : 531 690 279 00033 ayant siège [Adresse 2] à [Localité 4] Représentée par Me Steeve ROHMER, Avocat au barreau de Mulhouse

, en qualité d'ambulancier.

[E] [T] a été engagé le 16 septembre 2015 par la société Ambulances ADC par contrat de travail à durée déterminée à temps complet, en qualité de chauffeur ambulancier, jusqu'au 30 septembre 2015.

maladie (CPAM) de la Vendée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement n° 23443 rendu le 31 mai 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon, au profit de la société Ambulance

Z..., pris ès qualités de liquidateur de la société SCOP Ambulances nantaises, domicilié ..., 2 / du Centre de gestion et d'étude AGS (CGEA) de Rennes, délégation régionale GS Centre Ouest, dont le

ambulances à payer à M.

ambulances à payer à M.

Fabien X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1999 par la cour d'appel de Basse-Terre (Chambre sociale), au profit de la société Ambulance assistance, société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques Y..., "AMBULANCES DU GATINAIS", demeurant à Ferrières-en-Gatinais

X... et vingt-quatre autres ambulanciers salariés de la société Bron ambulances, contestant notamment l'application dans l'entreprise d'un régime d'équivalence et d'un décompte des heures de travail sur

X... a été engagé par la société Bron ambulances en qualité de conducteur de véhicule sanitaire ambulancier (catégorie ouvrier, emploi A, groupe 7, coefficient 131V) suivant contrat écrit à durée indéterminée

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2025, la SARL Les Ambulances Adam, représentée par Me Tabak, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521

Z..., maire de Glomel, présent sur les lieux, l'accusait de vouloir mettre le feu dans le cheptel du voisin et le sien ; qu'elle était ensuite placée, contre son gré, dans une ambulance et conduite

signées par ces témoins soient jointes, à l'exception, outre la déposition des prévenus, des attestations succinctes de Pierre Bernard Z..., qui a secouru Jean-François X..., Daniel A... et René Y..., ambulanciers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'engagée en qualité de chauffeur d'ambulances à temps partiel par la société Trans ambulance

[Y] n'est pas établie d'autant qu'il résulte de sa pièce n° 38 qu'il a retrouvé dès le 15 mai 2021 un emploi à temps plein en qualité d'ambulancier auprès de la société Ambulances présence 94.

[J] [D] a été engagé par contrat à durée indéterminée en date du 03 septembre 2012 par la société GIL AMBULANCES, en qualité d'ambulancier.

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [U] a été embauché par la société AMBULANCES [Localité 3] SN le 6 janvier 2013, en qualité d'ambulancier.

Judes X... a été embauché en qualité d'ambulancier par la SARL MEDIGA SERVICE AMBULANCE, en remplacement du titulaire du poste et moyennant un salaire mensuel brut de 1 415, 12 €.