Trois dentistes assurent les soins dentaires des détenus dans un cabinet dentaire entièrement équipé. II.     LE DROIT ET LA PRATIQUE INTERNES PERTINENTS 16.

    La prison dispose d’un cabinet médical, d’un dispensaire, d’un cabinet dentaire, d’une antenne consultative du Centre de désintoxication, d’une école, d’une salle d’informatique, d’une bibliothèque

Les décomptes doivent être détaillés par nature de charge et être individualisés, la production de décomptes collectifs concernant l'ensemble des locataires d'un immeuble ne répondant pas aux exigences

le [Date naissance 3] 1962 et alors âgé de 49 ans, a été victime d'un accident corporel de la circulation dans les circonstances suivantes : alors qu'il traversait la chaussée pour se rendre à son cabinet

  » Q: «   Je vous représente trois factures qui ont été présentées à la mutuelle Harmonie Mutuelle avec l’en-tête du cabinet dentaire 10 rue de l’Émeraude 37300 JOUE LES TOURS, avec un mail

Il fait valoir qu’il a commencé à travailler du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 comme remplaçant au sein du cabinet de son père avant l’obtention de sa thèse, a été diplômé docteur en chirurgie dentaire

. ********** Monsieur [U] [J], né le [Date naissance 1] 1936, professeur de médecine, a subi une intervention de pose de quatre implants dentaires par le docteur [I] à son cabinet.

Ses clients sont essentiellement des laboratoires de prothèses dentaires et des cabinets dentaires.

ayant un cabinet dentaire.

dont il allait supporteur les coûts, au motif que ces interventions ne pouvaient pas être réalisées dans le cabinet dentaire de la prison.

    En juillet 1998, la seconde requérante, restée plusieurs mois sans recevoir des soins dentaires urgents, rapporte avoir dû effectuer elle-même des démarches auprès d’un cabinet dentaire situé

    La prison disposait d’un dispensaire tenu par un médecin stagiaire et un médecin généraliste exerçant à l’extérieur, ainsi que d’un cabinet dentaire ouvert deux fois par semaine.

    La prison abrite également une infirmerie et un cabinet dentaire.

  Bulgarie (déc.), n o   18324/04, 29 septembre 2009, portant sur le bruit causé par un cabinet dentaire).

Le 1er décembre 2015 les époux [M] par lettre recommandée avec AR s'étaient plaints d'un inachèvement de travaux concernant deux ouvrages, celui de Castelmourou objet du litige, et celui du cabinet dentaire

soit en pleine propriété soit de manière démembrée tandis qu'il ne détenait que 70% du bien indivis ainsi que 50% des parts d'une SCI possédant exclusivement les murs s et une place de parking de son cabinet

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, PAR APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU PERSONNEL QUALIFIE DES CABINETS ET LABORATOIRES DENTAIRES DU 20 DECEMBRE 1955

Sur le rapport de Mme Capitaine, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme [M], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Cabinet de chirurgie dentaire Pasteur

    La prison dispose d’un dispensaire et d’un cabinet dentaire, où travaillent un médecin généraliste et un dentiste permanents, ainsi que sept aides-soignants.