commencer son activité, un contrat d'affiliation avec la société Prodim Sud Gedial lui donnant le droit d'utiliser l'enseigne "Champion" et de bénéficier notamment de l'aide technique et de l'action publicitaire

constaté que la modification du contrat de l'intéressé était la conséquence du développement de l'activité de l'entreprise sur tout le territoire national et que la société avait pu estimer que la création

d'avoir décidé qu'elle avait contrefait les produits de la société Fred alors, selon le pourvoi, que la protection légale, instituée par la loi du 11 mars 1957, s'étend à toute oeuvre procédant d'une création

une agence de publicité, a déposé, le 18 novembre 1982, la marque Publival pour désigner, dans les classes 35, 38, 41 et 42, les agences de publicité et les services de fabrication de maquettes publicitaires

l'activité principale est, conformément à son inscription au tribunal de commerce pour une activité rattachée à la section activités diverses, "la publicité extérieure, enseignes, peintures en lettres, création

ou privées (région, Sacem) divers médias et des entreprises commerciales (Transavia, Chrono drive, SNCF, SFR) ; Que ce logo apparaît également - sous la description de l'animation Street art - création

entreprises de presse écrite et les services de communication audiovisuelle ; / 3° Des participations, directes ou indirectes, détenues par le candidat dans le capital d'une ou plusieurs régies publicitaires

Manufacture française des pneumatiques Michelin (la société Michelin), qui entretenait des relations commerciales avec la société Dream Objects (la société Dream) pour la fourniture d'objets publicitaires

débats les justificatifs des actions diverses menées, accompagnement de la force de vente (outils de financement Cofidis par exemple), développement de l'audience internet du site « maviedemaman », création

par rapport au chiffre d'affaires mensuel moyen de l'année 2019 ramené sur deux mois ou, pour les entreprises créées après le 15 mars 2019, par rapport au chiffre d'affaires réalisé entre la date de création

par rapport au chiffre d'affaires mensuel moyen de l'année 2019 ramené sur deux mois ou, pour les entreprises créées après le 15 mars 2019, par rapport au chiffre d'affaires réalisé entre la date de création

L'année 2012 a été également extrêmement difficile sur le plan publicitaire avec une nouvelle dégradation de 2,8 M € de recettes publicitaires sur les deux magazines Télé Star et Télé Poche.

L'année 2012 a été également extrêmement difficile sur le plan publicitaire avec une nouvelle dégradation de 2,8 M € de recettes publicitaires sur les deux magazines Télé Star et Télé Poche.

2011 en qualité directrice de production puis productrice executive à compter du 1er janvier 2013, soit à la date du transfert de son contrat à la société [H] Group, société ayant comme activité la création

sélection exclusive de vêtements, livres disques et mobilier vintage rassemblés autour d'un même thème, « l'art picking » pouvant se définir comme l'art de « picorer » ou de mêler les différentes créations

Y... un contrat de franchise en vue de l'exploitation, à Marseille, d'un centre "Aspac" d'assistance à la création d'entreprise et de conseil en gestion ; que, conformément à l'avenant du même jour, M.

Au début, c'était pour installer des barrières publicitaires sur les parkings des grandes surfaces. Au préalable, la SAS [C] avait acheté 49 barrières pour un montant de 14.364,72€.

objet de déterminer les conditions dans lesquelles l'annonceur confiait à l'agence la mission de conseil relative à la stratégie de communication de la marque 'Banque populaire', la conception, la création