X... consiste à prendre en location, de manière habituelle, la carrière de chevaux de courses qui lui sont confiés par leur propriétaire ; qu'il supporte les frais de leur prise en pension, assure leur

Madame [R] [U] est agricultrice, éleveuse de chevaux et de vaches, sur les communes de [Localité 5] et de [Localité 4].

Gérard Duringer, entraîneur et éleveur de chevaux, est né en 1954 et réside à Saverne.

demande de renouvellement de l'autorisation de monter ; Attendu que, pour accueillir la demande de Mlle X... , l'arrêt attaqué retient que même si la société France galop avait pour objet social l'élevage

Au demeurant, il résulte des débats au cours de l'audience publique que si les poulains ne naissent pas sur l'exploitation des époux C, ceux-ci achètent de jeunes chevaux qui sont élevés plusieurs années

A exerce l'activité d'éleveur de chevaux sur le territoire de la commune de Saint-Martin-du-Mont (Ain) ; qu'à la suite d'une vérification de comptabilité de son entreprise individuelle, l'administration

A, qui exerce une activité de propriétaire de juments en vue de la reproduction ainsi que d'éleveur et d'entraîneur de chevaux de course, pour laquelle il est soumis à l'impôt sur le revenu dans la catégorie

des chevaux à des exploitants agricoles dont l'élevage est la profession ; qu'ainsi qu'il a été dit ci-dessus, M.

Sur le moyen unique : Vu l'article L. 231-6 du Code rural ; Attendu qu'on entend par pisciculture les exploitations d'élevage de poissons destinés à la consommation ou au repeuplement ou à des fins

[E] a fait inscrire sur son compte courant d'associé correspondent à des apports de chevaux qui n'appartiennent pas en réalité à la société, à des dépenses pour des chevaux qui n'appartiennent pas à la

* * * * * FAITS ET PROCÉDURE : Mme [C] [I] exerce une activité d'élevage et de pension de chevaux située à [Localité 6] (36), sous le statut d'entrepreneur individuel.

Sur le moyen tiré de l'article 1451 3° du code général des impôts : Considérant qu'aux termes de l'article 1451 3° du code général des impôts, sont exonérées de la taxe professionnelle les "sociétés d'élevage

la SELAS Acta Publica, demande au juge des référés d’ordonner une expertise, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue d’évaluer les nuisances générées par un élevage

X... et la société Elevage du Temps aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

Délibéré après l'audience du 21 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.

de chevaux, est cavalière professionnelle avec un seul client situé à une soixantaine de kilomètres de son domicile, participe à des concours équestres, ce qui implique le transport des chevaux et des

d'abeilles reines dans le but de commercialiser les essaims tout en maintenant une activité arboricole et de permaculture pour les besoins de la famille ainsi que le pâturage de leurs chevaux.

X... ait entendu, lors de la souscription de l'avenant du 5 septembre 1989, garantir une activité professionnelle d'éleveur de chevaux.

X... ait entendu, lors de la souscription de l'avenant du 5 septembre 1989, garantir une activité professionnelle d'éleveur de chevaux.

Usage de l'équidé : L'utilisation du cheval personnel n'est pas autorisée pendant le temps de travail sauf accord particulier de l'employeur. » ; Que si Madame X...excipe du fait que l'indemnité