choix du consommateur, les fonctions de demande par rapport aux prix et au revenu, la structure de la consommation des ménages, l'épargne des ménages. 1. 2 Les entreprises Les divers types d'entreprises agricoles, industrielles et commerciales, les facteurs

Article Annexe

—

. ― Les facteurs d'évolution de la gestion des administrations 1. L'impact des évolutions communautaires ; Option connaissances techniques de navigation maritime et connaissances de réglementation douanière maritime 1.

Article Annexe II

—

pour la première fois le 1er juillet 1987 ou après ou pour lesquelles les exploitants ont introduit une demande complète d'autorisation à cette date ou après sont construites de telle manière que leurs gaz résiduaires pourraient, compte tenu des facteurs

Article Annexe I à l'art. R434-32 (1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 46

Code de la sécurité sociale

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Article Annexe

—

-Lien avec la zone géographique 1°- Informations sur la zone géographique a) -Description des facteurs naturels contribuant au lien La zone géographique de l'appellation d'origine contrôlée "Lalande-de-Pomerol" se situe au nord-est du département de

Article Annexe

—

Les évolutions du contexte stratégique depuis 2013 ont également confirmé que la faiblesse de certains Etats constitue souvent un facteur d'aggravation d'une menace.

Article Annexe

—

Ces facteurs qui s'ajoutent à la variabilité intrinsèque des médicaments immunologiques et aux limites des essais de contrôle de la qualité, spécialement pour le contrôle du produit fini dont la stérilité, confèrent un rôle primordial au système d'assurance

LEGIARTI000032885943

—

Développer la coordination des soins Les signataires de la convention considèrent que la coordination des soins entre les professionnels de santé est un facteur essentiel d'amélioration de la prise en charge des patients et de l'efficience des soins.

Article Avenant n° 3

—

Rééquilibrer l'offre de soins de masso-kinésithérapie sur le territoire Les parties signataires constatent que l'étude de la répartition actuelle des masseurs-kinésithérapeutes libéraux fait apparaître des disparités géographiques d'un facteur de 1 à

LEGIARTI000046935294

—

La génétique constitutionnelle concerne différentes situations : - le diagnostic de maladies génétiques ; - la situation particulière de diagnostic présymptomatique de maladies génétiques ; - l'identification de facteurs de risque génétique ayant un impact

Article Annexe

—

Principes généraux Le droit est un facteur de régulation sociale : à ce titre, il est porteur de valeurs qu'il convient d'élucider en classe pour lui donner sens.

Article Annexe (suite)

—

L'objectif est de permettre aux élèves une mise en relation des facteurs culturels, économiques, institutionnels, sociaux et techniques qui sous-tendent toute production artistique.

Article Annexe I

—

pas les valeurs suivantes : HAUTEUR D'ÉMISSION DÉBIT D'ODEUR 0 1 000 x 103 5 3 600 x 103 10 et plus 21 000 x 103 Le niveau d'une odeur ou concentration d'un mélange odorant est défini conventionnellement comme étant le facteur

Article Annexe

—

Le droit de la concurrence, facteur de régulation du marché Face aux pratiques des entreprises dans la lutte concurrentielle, les situations que le droit de la concurrence a pour fonction de traiter sont multiples.

Article Annexe

—

Très répandue dans les pays anglo-saxons, et en particulier, au Canada, cette méthode repose sur des tables actuarielles mettant en évidence les différents facteurs de récidive à partir d'études statistiques comparant des groupes de criminels récidivistes

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

l'affection de longue durée hémophilies et affections constitutionnelles de l'hémostase graves Relèvent de l'exonération du ticket modérateur les affections qui suivent : 11.1.L'hémophilie, maladie constitutionnelle de l'hémostase liée à un déficit en facteur

LEGIARTI000045121689

—

. - Le port d'une compensation efficace (semelle ou talonnette) est un facteur minorant dans la cotation. En cas de retentissement rachidien voir aussi l'index 34. 4.

Article 11

—

Les comportements de production et la demande de facteurs : demande de travail et investissement. Fonctions et formes de la monnaie. Les institutions monétaires et financières. Offre et demande de monnaie.

Article 229-II-1.13

—

Lorsque les espaces à cargaison fermés ont une longueur inférieure, D est pris égal à la valeur du creux sur quille mesuré au pont de franc-bord, à laquelle on ajoute le facteur l. h/ L, l et h étant respectivement la longueur et la hauteur totales de

Article Annexe I

—

-examen à la loupe binoculaire, à des grossissements continus de facteurs × 10 à × 40, de manière à repérer les différentes couches et composants éventuels susceptibles de contenir de l'amiante composant l'échantillon, à constater la présence ou non de

Page 31 · 700 résultats

← Précédent Suivant →