Garniture à lame de couteau à des dimensions données, sans toile blanche, dossier en reps ou en tissu tapisserie, d'une chaise d'après un modèle choisi (vingt heures). 2.

Article 1

—

Une attention particulière doit être portée aux tissus exposés ainsi qu'à la durée et à la fréquence d'exposition. 7. 3.

Article Annexe

—

Il (elle) contribue à l'amélioration des documents techniques et commerciaux nécessaires à la vente, élabore et négocie une offre commerciale avec le prospect ou le client en prenant en compte les intérêts de son entreprise et du prospect.

Article L214-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 87 > 69

Code monétaire et financier

compte courant consenties à des sociétés mentionnées au 2° ou au présent 3° ; c) Les instruments financiers qu'elles émettent ne sont pas admis aux négociations sur un marché mentionné aux articles L. 421-1, L. 422-1 et L. 423-1 ; 4° Des actions négociées

Article R214-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 18

Code monétaire et financier

e) L'Union européenne ; f) La Banque européenne d'investissement ; g) Un organisme public international dont font partie un ou plusieurs Etats membres ou autres Etats parties ; h) Ou un pays tiers ; 2° Emis par une entreprise dont des titres sont négociés

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 88 > 72

Code de commerce

L'intermédiation immobilière en vue de la vente d'un bien dont le commissaire de justice assure déjà l'administration, et par laquelle ce professionnel, agissant en vertu d'un mandat écrit, recherche un acquéreur, le met en relation avec son mandant et négocie

Article Annexe K

—

monoclonaux, immunophénotypage ; - Approfondissement de l'étude des tumeurs solides mentionnées au paragraphe précédent (enseignements de base communs aux trois options) ; - Exploration, diagnostic, prévention et traitement des sarcomes des os et tissus

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

Maladies consécutives au surmenage des gaines tendineuses, du tissu péritendineux, des insertions musculaires et tendineuses. 3. Lésions du ménisque. 5. Arrachements par surmenage des apophyses épineuses. 6.

Article R161-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 56

Code de la sécurité sociale

d'une prestation et leur inscription sur la liste mentionnée à l'article L. 162-1-7 ainsi que sur leur radiation de cette liste dans les conditions prévues à l'article R. 162-52-1 ; b) Sur l'inscription des dispositifs médicaux à usage individuel, des tissus

Article R232-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 36 > 33

Code de la sécurité intérieure

; - crimes et délits contre l'environnement, y compris le trafic illicite d'espèces animales menacées et le trafic illicite d'espèces et d'essences végétales menacées ; - aide à l'entrée et au séjour irrégulier ; - trafic illicite d'organes et de tissus

LEGIARTI000020448246

—

Avec ces fréquences, et sur la base des droits négociés dans les régions frontalières par l'Agence nationale des fréquences, le Conseil supérieur de l'audiovisuel, outre le lancement des trois nouvelles chaînes compensatoires prévues par la loi à l'arrêt

Article Annexe I a

—

Il utilise les tarifs et négocie les éventuels ajustements. Le titulaire du BTS Gestion des transports et logistique associée doit pouvoir exercer cette activité en langue nationale et étrangère.

LEGIARTI000050800913

—

Les conditions ou modalités de mise en œuvre des dispositions du règlement d’assurance chômage applicable à Mayotte et annexé à la présente convention font l’objet d’accords d’application négociés entre les organisations représentatives au plan national

Article Annexe

—

En cas de difficultés techniques ou d'incompatibilité avec les objectifs assignés, il négocie avec son supérieur hiérarchique et justifie les corrections ou les innovations qui seront portées au cahier des charges.

Article L122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 34

Code de la propriété intellectuelle

ne fait l'objet d'aucune publication ou diffusion à un tiers au public ainsi constitué, que l'utilisation de cette représentation ou cette reproduction ne donne lieu à aucune exploitation commerciale et qu'elle est compensée par une rémunération négociée

Article R385-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 65 > 94

Code des assurances

d'actif dans la mesure où de telles plus-values n'ont pas un caractère exceptionnel ; 3° Les plus-values latentes sur les instruments financiers à terme mentionnés aux articles R. 332-45 et R. 332-46, dès lors que les opérations correspondantes sont négociées

Article R334-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 80

Code des assurances

Les plus-values latentes sur les instruments financiers à terme mentionnés aux articles R. 332-45 et R. 332-46 lorsque les opérations correspondantes sont négociées sur un marché reconnu au sens du dernier alinéa du A de l'article R. 332-2 ou réalisées

Article R334-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 80

Code des assurances

Les plus-values latentes sur les instruments financiers à terme mentionnés aux articles R. 332-45 et R. 332-46, dès lors que les opérations correspondantes sont négociées sur un marché reconnu au sens du dernier alinéa du A de l'article R. 332-2 ou réalisées

Article R214-32-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 20

Code monétaire et financier

L'Union européenne ; f) La Banque européenne d'investissement ; g) Un organisme public international dont font partie un ou plusieurs Etats membres ou autres Etats parties ; h) Ou un pays tiers ; 2° Emis par une entreprise dont des titres sont négociés

Article L711-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 85

Code de commerce

Dans les conditions prévues à l'article L. 712-11 du présent code et dans les matières définies à l'article L. 2221-1 du code du travail, CCI France négocie et signe les conventions et accords collectifs applicables aux personnels des chambres de commerce

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