à : toutes constructions additionnelles, même amovibles ou provisoires, y compris vérandas et jardins d'hiver, toute pose de velux ou ouvertures supplémentaires, toute installation d'antennes ou de panneau

. et Mme D... déclarent que des images à caractère pornographique se situaient sur l'ordinateur de la pharmacie, plusieurs employés précisent que les seules images affichées étaient en réalité des panneaux

à la surface des affiches et se contentent de mentionner la surface des panneaux publicitaires ; qu'en fondant la déclaration de culpabilité du demandeur sur ces procès-verbaux, dont elle a elle-même

Revendiquant la propriété du pan de mur, le syndic a demandé le 29 octobre 1990 à la faculté de [22] la dépose du panneau publicitaire.

protéger, n'a pas allégé sa charge de travail ni adapté ses objectifs, ni mis en place un soutien mais a multiplié les mesures dégradant sa situation de travail (retrait de clients, démontage des panneaux

Le service a remis en cause la déductibilité d’achats de panneaux publicitaires, la réalisation d’abri-caddies, la mise en place de garde-corps, de panneaux de signalisation, de poteaux de protection et

existants, implanter de nouveaux panneaux, chaque nouveau panneau présentant un intérêt stratégique, et renforcer ses réseaux locaux, notamment dans les trois principales agglomérations de la Marne ;

La société Impact Guyane exerce une activité de vente d'espace publicitaire, de publicité et d'affichage publicitaire.

X..., afficheur, d'afficher dans un certain délai le nombre de panneaux publicitaires qui lui est demandé ; Que M.

publicité extérieure expose en quatrième lieu que la règle de recul de 15 mètres par rapport aux limites séparatives de propriété serait insuffisante pour permettre concrètement l'implantation de panneaux

s'est étonné de l'absence de communication du programme de formation d'un employé relevant des fonctions de la salariée; le 13 mars 2013, il lui a été rappelé qu'elle devait intervenir s'agissant d'un panneau

Les panneaux publicitaires mentionnaient : « besoin d'un ophtalmo ' Rendez-vous sous 48 heures » Par arrêt du 15 mai 2018, la cour d'appel de Douai statuant en matière correctionnelle a : - déclaré

constitués parties civiles devant le juge d'instruction portant plainte pour infraction aux articles 29, alinéa 1er, et 32, alinéa 1er, de la loi du 29 juillet 1881 à raison de l'apposition sur un panneau

Selon procès-verbaux établi par commissaire de justice les 21 et 29 mai 2024 et photos produites par les demandeurs en pièces 23 et 24, il apparait que le panneau publicitaire appartenant à la SARL BRIZE

durant les émeutes survenues dans le centre-ville de Montpellier le 2 juillet en flagrant délit alors qu'il jetait des projectiles sur les forces de l'ordre, après avoir commis des dégradations sur un panneau

conditions dans lesquelles les contrats étaient souscrits ; que les premiers juges relevaient que la banque aurait pu constater que le vendeur prenait des engagements, notamment s'agissant de la pose d'un panneau

des publicités apposées sur le véhicule et non chaque côté de celui-ci comme le soutient le prévenu ; Considérant que les procès-verbaux versés aux débats mentionnaient que la surface globale des panneaux

5], ce n'est pas dans le cadre de visites à cette clientèle mais dans le cadre de foires ou de salons extérieurs, du parrainage d'anciens clients ou de clients commandant spontanément à la vue de panneaux