Codes de loi français

Article 30

secours et signalant la présence d'équipements photovoltaïques ; -une note d'analyse justifiant : -le comportement mécanique de la toiture ou des structures modifiées par l'implantation de panneaux ou films photovoltaïques ; -la bonne fixation et la résistance

LEGIARTI000038598563

OBJET DE LA DEMANDE DISPOSITIONS APPLICABLES DÉLAI À L'EXPIRATION Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Demande de délivrance de la carte de combattant volontaire de la Résistance.

Article Annexe II

Construction du navire : - les différents matériaux utilisés : bois, métaux, résine armée, ferrociment, tissus caoutchoutés, - résistance des matériaux à la flexion, au cisaillement, à la torsion, au flambage, - mise en oeuvre des matériaux : découpage

Article Annexe

La résistance à la station debout prolongée et la capacité de déplacer et porter des charges lourdes est nécessaire. Le travail en hauteur peut être occasionnel dans l'atelier.

Article Annexe I

Classification des constructions Pour l'application des limites de vitesses particulaires, les constructions sont classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : 3.

Article Annexe II

Classification des constructions Pour l'application des limites de vitesses particulaires, les constructions sont classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : 3.

Article Annexe I

Classification des constructions Pour l'application des limites de vitesses particulaires, les constructions sont classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : - constructions résistantes : les constructions des classes 1 à 4 définies

Article Annexe I

Classification des constructions Pour l'application des limites de vitesses particulaires, les constructions sont classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : 3.

Article Annexe III

Programme des examens pour le domaine électricité - les lois générales de l'électricité : tension, intensité, courant continu, courant alternatif, résistance, puissance, effets du courant électrique sur le corps humain ; 2.6.2.

Article ANNEXE III

. - 2 g dans le sens longitudinal ; sans dépasser min de (75 % de la limite élastique ou 50 % de la résistance à la rupture par traction) ; - comportement du dispositif de conduite (effort maximal) ; i) Règlement (CE) 79/2009 susvisé ou règlement CEE-ONU

Article GA 18

A cet effet, certains emplacements, quand ils forment locaux (emplacements de type "ouvert" ou de type "fermé"), doivent être isolés du reste de l'établissement par des parois présentant des caractéristiques de résistance au feu adaptées. 18.2.

Article GZ 25

d'application du présent règlement doivent satisfaire : - soit aux prescriptions du paragraphe 4 ci-dessus s'il s'agit de conduits spéciaux gaz ; - soit aux prescriptions suivantes : a) Etre constitués de matériaux satisfaisant aux conditions de résistance

Article Annexe I

CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES ÉQUIPEMENTS, PRODUITS ET OUVRAGES ÉLIGIBLES a) Les travaux d'isolation thermique de la toiture, mentionnés au a de l'article 3 du présent décret, doivent mettre en œuvre un ou des isolants présentant une résistance thermique

Article Annexe

R = résistance au roulement = 0, 02. P M P R 1-2 Méthode en freinant le tracteur et la remorque.

Article Annexe I

Section II Le fonctionnement de l'abattoir permet la réalisation de l'inspection sanitaire à tout moment et de manière efficace, sans contrainte injustifiée pour l'exploitant.

Article 226-3.11

Dans le cas où il est installé des moteurs sur suspension élastique, les raccords flexibles des collecteurs d'échappement peuvent être réalisés en caoutchouc spécial présentant toutes garanties de résistance mécanique et thermique.

Article 4

Les organes d'admission d'air et d'échappement des fumées doivent être réalisés en matériaux de bonne résistance à la corrosion et à l'abrasion. 11.

Article Annexe II

Classification des constructions Pour l'application des limites de vitesses particulaires, les constructions sont classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : Les constructions suivantes sont exclues de cette classification : 3.

Article 4

voie engins " dont les caractéristiques sont complétées et modifiées comme suit : La longueur minimale est de 10 mètres ; La largeur, bandes réservées au stationnement exclues, est portée à 4 mètres ; La pente maximum est ramenée à 10 p. 100 ; La résistance

Article 223 a-II-1/14

Les baïonnettes et niches pratiquées dans les cloisons doivent être étanches à l'eau et présenter la même résistance que les parties avoisinantes de la cloison. 2.2.