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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372316cd58014677405412

Cassation

9 juillet 1998

9 juillet 1998

d'une cotation après l'entrée en vigueur de l'arrêté du 6 août 1991 ; Attendu cependant que l'arrêté interministériel du 6 août 1991, modifiant la nomenclature, a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2501757_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

le 1er octobre 2022, elle a été contactée par la SMACL assurance aux fins de constitution de son dossier, les photographies jointes par ses soins ne correspondant pas à celles demandées ; - les radiographies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500315_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

inscrit en 2023 aux épreuves externes afin d'intégrer la police nationale comme gardien de la paix et a été admis sur liste principale ; - ensuite de la visite médicale d'aptitude, il a réalisé une radiographie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20214935

Appel

23 septembre 2021

23 septembre 2021

imageries y compris les résultats des myélogrammes, les échographies et les comptes rendus les concernant ; - les bilans sanguins et urinaires complets ; - les comptes rendus de la totalité des radiographies

Source officielle
CC

civ1

607943629ba5988459c422a7

Cassation

29 juin 1977

29 juin 1977

RELEVE QU'AU VU DE LA RADIOGRAPHIE UNE EVOLUTION FAVORABLE NE POUVAIT GUERE ETRE ESCOMPTEE ET AUSSI QUE ERLICH DEGUEMP, APRES UN PREMIER DESCELLEMENT D'UNE "CHAPE" ET UN ECOULEMENT SANGUIN ANORMAL N'AVAIT

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007702476

Admin. suprême

30 mai 1986

30 mai 1986

symptômes d'occlusion intestinale soient apparus dès le 2 avril 1979 ; qu'en l'absence de tels symptômes, la circonstance que le médecin attaché de pédiatrie ait, après un examen de l'enfant et une radiographie

Source officielle
CC

cr

6137255dcd5801467741d15d

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

les seuls actes effectués avant le 8 août 1983, date à laquelle l'affaire a été de nouveau classée, sont des actes de pure administration remise des effets de la victime à sa famille, jonction des radiographies

Source officielle
CC

civ1

613720bdcd580146773ee007

Cassation

31 mai 1988

31 mai 1988

d'appel a répondu aux conclusions en retenant que le docteur Z... avait proposé à Mme de X... d'effectuer une infiltration après qu'il eût constaté l'existence d'un "bec de perroquet" sur un cliché radiographique

Source officielle
CC

soc

61372316cd58014677405461

Cassation

9 juillet 1998

9 juillet 1998

d'une cotation après l'entrée en vigueur de l'arrêté du 6 août 1991 ; Attendu cependant que l'arrêté interministériel du 6 août 1991, modifiant la nomenclature, a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle
CC

soc

61372317cd580146774054df

Cassation

9 juillet 1998

9 juillet 1998

d'une cotation après l'entrée en vigueur de l'arrêté du 6 août 1991 ; Attendu cependant que l'arrêté interministériel du 6 août 1991, modifiant la nomenclature, a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle
CC

soc

61372667cd580146774254b0

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

nomenclature la cotation Z2 de l'examen radioscopique du thorax ; Attendu, cependant, que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 modifiant la nomenclature a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle
CC

soc

613722f0cd5801467740374e

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

nomenclature la cotation Z2 de l'examen radioscopique du thorax ; Attendu, cependant, que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 modifiant la nomenclature a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle
CC

soc

613722f0cd5801467740374f

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

nomenclature la cotation Z2 de l'examen radioscopique du thorax ; Attendu, cependant, que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 modifiant la nomenclature a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle
CC

soc

613722f0cd58014677403750

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

nomenclature la cotation Z2 de l'examen radioscopique du thorax ; Attendu, cependant, que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 modifiant la nomenclature a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle
CC

soc

613722f1cd58014677403819

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

nomenclature la cotation Z2 de l'examen radioscopique du thorax ; Attendu, cependant, que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 modifiant la nomenclature a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle
CC

soc

613722f1cd5801467740381b

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

nomenclature la cotation Z2 de l'examen radioscopique du thorax ; Attendu, cependant, que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 modifiant la nomenclature a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle
CC

soc

613722f1cd5801467740381c

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

nomenclature la cotation Z2 de l'examen radioscopique du thorax ; Attendu, cependant, que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 modifiant la nomenclature a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle
CC

soc

613722fbcd58014677403fd7

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

nomenclature la cotation Z2 de l'examen radioscopique du thorax ; Attendu, cependant, que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 modifiant la nomenclature a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle
CC

soc

613722fbcd58014677403fd8

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

nomenclature la cotation Z2 de l'examen radioscopique du thorax ; Attendu, cependant, que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 modifiant la nomenclature a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle
CC

soc

613722fbcd58014677403fda

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

nomenclature la cotation Z2 de l'examen radioscopique du thorax ; Attendu, cependant, que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 modifiant la nomenclature a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle