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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2310748_20230516
16 mai 2023
Il aurait été contraint d'effectuer des rites d'initiation mais aurait refusé de continuer cette initiation après qu'on lui ait demandé de pratiquer des sacrifices humains et d'avoir des relations intimes
JU 9ème chambre
DTA_2305255_20230914
14 septembre 2023
avoir fait l'objet de menaces et d'insultes en Arménie en raison de son orientation sexuelle, étant par ailleurs victime d'un chantage de la part de personnes détenant des photographies révélant une relation
3ème chambre
DCA_24TL00453_20241105
5 novembre 2024
B d'avoir recherché des contacts physiques non consentis avec des étudiantes, d'avoir exercé des pressions sur une étudiante lors d'une relation intime et envoyé par messagerie à une autre étudiante, sans
4ème Chambre
DTA_2111189_20220819
19 août 2022
d'asile du centre LGBT d'Angers selon laquelle l'intéressé, dont l'orientation sexuelle est désormais connue dans son pays d'origine, y a été reçu à plusieurs reprises et a relaté " de façon claire sa relation
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-769634-784608
10 juin 2003
Selon elle, la caricature donnait à penser qu’elle avait eu des relations intimes avec l’ancien vice-maire, alors qu’ils étaient tous deux mariés avec d’autres personnes.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03035
13 décembre 2017
X... ne lui a pas imposé de relations vaginales, mais elle ajoute qu'elle ne lui permettait pas de la toucher et qu'il ne l'a jamais contrainte à lui faire des caresses intimes ; que les deux plaignants
2ème chambre
DTA_2100867_20230228
28 février 2023
du service des parcours personnels, ont été exposées les circonstances selon lesquelles le département avait reçu deux témoignages de mineurs non accompagnés, l'accusant, pour l'un, d'avoir eu une relation
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100379
22 mars 2017
[K] qu'il entretenait à cette date des relations intimes avec Mme [W], puisque leur liaison a duré d'août à novembre 2006. - Plusieurs témoignages de proches attestent du projet de vie commune
613725fbcd58014677422067
22 novembre 2000
était persuadée, prétendait-elle, que Karim et Djamel (sic lire Kamel) allaient ramener Djamel chez lui ; qu'il ressortait de l'enquête que Djamel Z... et Grégoria A... avaient été concubins, leur relation
Cour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea22
28 novembre 2011
fille, un étonnant changement, Muriel invoquant des raisons floues pour ne plus accompagner son mari lors de sorties entre amis, ce dernier lui ayant confié par la suite qu'après leur mariage, leurs relations
6e Chambre C
6162c1cf34defd4c4b3b463d
10 avril 2012
Assisté de Maître LAPRESA Avocat plaidant au barreau de DRAGUIGNAN INTIME Monsieur [J] [K] [T] né le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 8] (FINISTERE), demeurant [Adresse 9] représenté
Pôle 6 - Chambre 2
627df9500d41e0057d43e6ba
12 mai 2022
[H] a entretenu une relation intime avec la fille de Mme [V]. Mme [X] [V] a proposé à M. [O] [H] la mise à disposition d'un logement dans la péniche.
6253c9f9bd3db21cbdd89b0a
8 mars 2007
En cas de refus de ma part, vous m'avez indiqué qu'une relation nous liait mon agresseur et moi-même.
6e Chambre B
61635162a2ead9ed860b7007
3 mai 2011
Il n'appartient pas à la Cour de fixer l'indemnité d'occupation , ni de prendre des dispositions relatives aux meubles meublants et au bien commun sis [Adresse 7].
6253cd86bd3db21cbdd93950
30 janvier 2017
personne de son représentant légal, Champfleury 97113 GOURBEYRE Représentée par Maître Jamil HOUDA (toque 29), substitué par Maître EZELIN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE
ECLI:FR:CCASS:2010:C100605
9 juin 2010
Marie Guylène a eu une relation avec Monsieur Z... Marcel en 1983 et que, de cette relation, est né X...
6253cc5fbd3db21cbdd8feca
26 novembre 2012
de nationalité Française ... 65000 TARBES représenté par la SCP MARBOT CREPIN, avocats au barreau de PAU assisté de Maître MESA, avocat au barreau de TARBES INTIMEE : Madame Marie Carmen B.
ECLI:FR:CCASS:2010:C100606
Y... et Mme Maryse X... établissant que ceux-ci avaient à l'époque de la conception de l'enfant des relations intimes, ce qui d'ailleurs n'est pas contesté par Monsieur Y.... Si M.
2ème chambre section A
62c7cac4cb8dca058e3e7d72
7 juillet 2022
Monsieur [Y] [O] [A] conteste avoir entretenu une relation personnelle avec l'intimée, faisant valoir que cette relation était seulement professionnelle.
ECLI:FR:CCASS:2009:C100281
11 mars 2009
2002 qu'il entendait faire chambre à part, faisant valoir qu'il était encore jeune, entendait profiter de sa vie tout en continuant à cohabiter avec elle en toute amitié ; qu'il refuse depuis toute relation
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